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Journal Officiel 1990 N°1 du 04/01/1990

  • Arrêté n° 1336 FIP du 11/12/1989
    Arrêté n° 1336 FIP du 11 décembre 1989 portant décisions modificative et complémentaire au titre de l'exercice 1989
  • Arrêté n° 1348 CAB du 13/12/1989
    Arrêté n° 1348 CAB du 13 décembre 1989 portant commissionnement de certains agents de la direction de l'équipement pour constater les infractions aux réglementations concernant la police des ports maritimes et des rades de la Polynésie française
  • Décision n° 9 TG du 13/12/1989
    Décision n° 9 TG du 13 décembre 1989 portant modification de la décision n° 6 TG du 1er septembre 1989 portant désignation dans la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier de délégués de l'administration au sein de la commission administrative chargée, pour chaque bureau de vote, de dresser la liste électorale
  • Décision n° 1345 PEL.E3 du 13/12/1989
    Décision n° 1345 PEL.E3 du 13 décembre 1989 portant affectation de M. Gérard Géris, chef de section principal des T.P.E., 7 è échelon
  • Arrêté n° 1350 DRCL du 14/12/1989
    Arrêté n° 1350 DRCL du 14 décembre 1989 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Parau Roland)
  • Arrêté n° 1351 DRCL du 14/12/1989
    Arrêté n° 1351 DRCL du 14 décembre 1989 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Agnie Mahuta)
  • Délibération n° 89-147 AT du 23/12/1989
    Délibération n° 89-147 AT du 23 décembre 1989 prorogeant le délai d'application de la délibération n° 88-110 AT du 29 septembre 1988 portant défiscalisation des bénéfices des sociétés souscrivant à l'augmentation du capital de certaines entreprises en vue de leur extension d'activité ou de leur restructuration afin de favoriser la création ou la sauvegarde d'emplois
  • Délibération n° 89-148 AT du 23/12/1989
    Délibération n° 89-148 AT du 23 décembre 1989 portant délégation de pouvoirs de l'assemblée territoriale à sa commission permanente
  • Délibération n° 89-149 AT du 23/12/1989
    Délibération n° 89-149 AT du 23 décembre 1989 portant clôture de la session ordinaire dite session budgétaire de l'assemblée territoriale
  • Arrêté n° 1417 CM du 21/12/1989
    Arrêté n° 1417 CM du 21 décembre 1989 relatif au prix de la viande de porc dans le territoire

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