Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1990 - Numéros normaux > Journal Officiel 1990 N°10 du 08/03/1990

Journal Officiel 1990 N°10 du 08/03/1990

  • Loi n° 89-1008 du 31/12/1989
    Loi n° 89-1008 du 31 décembre 1989 relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social (Arrêté n° 192 DRCL du 21 février 1990 portant promulgation de l'article 23 de ladite loi)
  • Arrêté n° 167 BF du 14/02/1990
    Arrêté n° 167 BF du 14 février 1990 portant création d'une régie d'avances à la résidence du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 168 BF du 14/02/1990
    Arrêté n° 168 BF du 14 février 1990 portant nomination du régisseur de la caisse de la régie d'avances de la résidence du haut-commissaire (M. Dominique Santoni)
  • Arrêté n° 172 du 14/02/1990
    Arrêté n° 172 du 14 février 1990 portant ouverture d'une enquête publique relative à l'établissement de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques
  • Arrêté n° 184 BAC du 16/02/1990
    Arrêté n° 184 BAC du 16 février 1990 fixant à compter du 1er janvier 1989 le taux de base de l'indemnité représentative de logement à verser à certaines catégories d'instituteurs
  • Arrêté n° 6 TG du 20/02/1990
    Arrêté n° 6 TG du 20 février 1990 constatant la désignation par le conseil de conseiller municipal comme remplaçant du maire de la commune de Rangiroa (Mme Tetoofa Louise épouse Teavae)
  • Arrêté n° 7 TG du 20/02/1990
    Arrêté n° 7 TG du 20 février 1990 constatant la désignation par le conseil de conseiller municipal comme remplaçant du maire de la commune de Hao (M. Tuteirihia Tagaroa)
  • Arrêté n° 189 BF du 20/02/1990
    Arrêté n° 189 BF du 20 février 1990 fixant le taux des indemnités pour frais de déplacement
  • Arrêté n° 163 J du 09/02/1990
    Arrêté n° 163 J du 9 février 1990 constatant la prise de ses fonctions par M. Guy Rommé, juge au tribunal de première instance de Papeete
  • Arrêté n° 9 TG du 27/02/1990
    Arrêté n° 9 TG du 27 février 1990 relatif au remplacement du maire de la commune de Takaroa (par Mme Maihiti Hiriata épouse Tehina)

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données