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Journal Officiel 1990 N°10 du 08/03/1990

  • Arrêté n° 941 MUR/AA du 27/02/1990
    Arrêté n° 941 MUR/AA du 27 février 1990 portant modification de l'arrêté n° 782 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'Association des parents d'élèves Sainte-Thérèse
  • Arrêté n° 942 MUR du 27/02/1990
    Arrêté n° 942 MUR du 27 février 1990 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue (extension et rénovation du centre Sotavi - Tipaerui, Papeete)
  • Délibération n° 89110 du 18/12/1989
    Délibération municipale n° 89-110 du 18 décembre 1989 fixant à nouveau les tarifs des actes d'état civil et administratif (commune de Papara)
  • Délibération n° 89111 du 18/12/1989
    Délibération municipale n° 89-111 du 18 décembre 1989 modifiant la taxe sur les panneaux réclames, enseignes, affiches ou dispositifs publicitaires sur le territoire de la commune de Papara
  • Arrêté n° 943 MUR du 27/02/1990
    Arrêté n° 943 MUR du 27 février 1990 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue (groupements d'habitations Tipaerui Grand - SAEM Fare de France)
  • Délibération n° 89112 du 18/12/1989
    Délibération municipale n° 89-112 du 18 décembre 1989 modifiant les tarifs de cession d'une concession dans le cimetière municipal de Papara (commune de Papara)
  • Délibération n° 89114 du 18/12/1989
    Délibération municipale n° 89-114 du 18 décembre 1989 fixant à nouveau les tarifs des redevances sur les travaux de branchements des concessions d'eau (commune de Papara)
  • Délibération n° 89116 du 29/12/1989
    Délibération municipale n° 89-116 du 29 décembre 1989 portant modification des redevances sur la consommation d'eau dans le territoire de la commune de Papara
  • Décret n° 90-38 du 11/01/1990
    Décret n° 90-38 du 11 janvier 1990 relatif aux entreprises nationales d'assurance (JORF du 12 janvier 1990, page 495)
  • Arrêté du 17/01/1990
    Arrêté interministériel du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 22 avril 1985 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués du budget annexe de la navigation aérienne (JORF du 7 février 1990, page 1583)

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