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Journal Officiel 1990 N°11 du 15/03/1990

  • Arrêté n° 11 TG du 09/03/1990
    Arrêté n° 11 TG du 9 mars 1990 portant convocation des électeurs de la commune associée de Vairaatea (commune de Nukutavake) le 1er avril 1990 et éventuellement le 8 avril 1990 en vue de l'élection de deux conseillers municipaux de la commune associée de Vairaatea
  • Arrêté n° 249 MARQ du 08/03/1990
    Arrêté n° 249 MARQ du 8 mars 1990 portant élection de quinze (15) conseillers municipaux dans la commune de Hiva Oa, section de commune de Atuona (îles Marquises)
  • Arrêté n° 13 TG du 12/03/1990
    Arrêté n° 13 TG du 12 mars 1990 portant convocation des électeurs de la commune associée de Rangiroa (commune de Rangiroa ) le 1er avril 1990 et éventuellement le 8 avril 1990 en vue de l'élection de 13 conseillers municipaux de la commune associée de Rangiroa
  • Arrêté n° 14 TG du 13/03/1990
    Arrêté n° 14 TG du 13 mars 1990 portant convocation des électeurs de la commune associée de Hao (commune de Hao) le 1er avril 1990 et éventuellement le 8 avril 1990 en vue de l'élection de 12 conseillers municipaux de la commune associée de Hao
  • Arrêté n° 15 TG du 13/03/1990
    Arrêté n° 15 TG du 13 mars 1990 portant convocation des électeurs de la commune associée de Takapoto (commune de Takaroa) le 8 avril 1990 et éventuellement le 15 avril 1990 en vue de l'élection de 8 conseillers municipaux de la commune associée de Takapoto
  • Arrêté n° 118 PR du 02/03/1990
    Arrêté n° 118 PR du 2 mars 1990 autorisant le navire Teremoana à desservir les îles de Kaukura, Apataki, Arutua et Toau du 1er mars au 31 août 1990
  • Arrêté n° 124 PR/AE du 06/03/1990
    Arrêté n° 124 PR/AE du 6 mars 1990 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
  • Arrêté n° 125 PR/AE du 06/03/1990
    Arrêté n° 125 PR/AE du 6 mars 1990 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
  • Arrêté n° 126 PR/AE du 06/03/1990
    Arrêté n° 126 PR/AE du 6 mars 1990 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
  • Arrêté n° 259 CM du 02/03/1990
    Arrêté n° 259 CM du 2 mars 1990 portant désignation, pour deux ans, des membres de la commission consultative paritaire de l'indice des prix de détail à la consommation des ménages

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