Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1990 - Numéros normaux > Journal Officiel 1990 N°12 du 22/03/1990

Journal Officiel 1990 N°12 du 22/03/1990

  • Arrêté n° 139 PR du 12/03/1990
    Arrêté n° 139 PR du 12 mars 1990 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la mer, de l'équipement et de l'énergie
  • Arrêté n° 140 PR du 13/03/1990
    Arrêté n° 140 PR du 13 mars 1990 portant délégation de signature à M. Gilles Thuret, adjoint au chef du service de l'administration des archipels
  • Arrêté n° 283 CM du 13/03/1990
    Arrêté n° 283 CM du 13 mars 1990 constatant l'indice des prix de détail à la consommation des ménages du mois de février 1990
  • Arrêté n° 284 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 284 CM du 14 mars 1990 rendant exécutoire la délibération n° 2-90 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale du 31 janvier 1990 relative au prêt accordé au Syndicat central de l'hydraulique pour le financement partiel des opérations hydrauliques des communes de Tahiti
  • Arrêté n° 285 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 285 CM du 14 mars 1990 rendant exécutoire la délibération n° 3-90 prise en conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale du 31 janvier 1990 relative au prêt accordé à la commune de Papara pour le financement de la rénovation d'une conduite d'eau
  • Arrêté n° 287 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 287 CM du 14 mars 1990 autorisant l'engagement provisoire des servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Tahiti-Faaa
  • Arrêté n° 288 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 288 CM du 14 mars 1990 créant un traitement automatisé d'informations nominatives au centre de soins spécialisés de Vaiami, Papeete
  • Arrêté n° 298 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 298 CM du 14 mars 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-90 du 19 février 1990 du Port autonome de Papeete relative à une convention de prêt de 110 000 000 FCP avec la Caisse centrale de coopération économique
  • Arrêté n° 289 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 289 CM du 14 mars 1990 interdisant l'introduction en Polynésie française de toute espèce végétale issue de la famille des Mélastomatacées
  • Arrêté n° 290 CM du 14/03/1990
    Arrêté n° 290 CM du 14 mars 1990 déclarant le Miconia calvescens D.C. ou Miconia magnificat (hort.) Triana, espèce nuisible en Polynésie française

Page : 1  2   3   4  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.