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Journal Officiel 1990 N°14 du 05/04/1990

  • Arrêté n° 327 CM du 26/03/1990
    Arrêté n° 327 CM du 26 mars 1990 portant désignation des membres de la commission consultative de la navigation charter
  • Arrêté n° 333 CM du 29/03/1990
    Arrêté n° 333 CM du 29 mars 1990 fixant le tarif des cessions de l'avion du territoire Nomad
  • Arrêté n° 158 PR du 28/03/1990
    Arrêté n° 158 PR du 28 mars 1990 autorisant le navire Tonu à desservir les îles de Tubuai, Rurutu et Rimatara du 14 mars au 21 mars1990
  • Arrêté n° 166 PR du 28/03/1990
    Arrêté n° 166 PR du 28 mars 1990 autorisant le navire Auuranui 2 à desservir les îles de Hao, Amanu, Fangatau, Fakahina, Puka Puka, Napuka et Tepoto Nord du 1er février au 31 juillet 1990
  • Arrêté n° 335 CM du 29/03/1990
    Arrêté n° 335 CM du 29 mars 1990 accordant à la Société d'aménagement hydroélectrique polynésienne (SAHP) l'exonération des bénéfices réinvestis dans le programme agréé de traitement des déchets de la société Tamara'a Nui
  • Arrêté n° 336 CM du 29/03/1990
    Arrêté n° 336 CM du 29 mars 1990 portant modification de l'article 9 de l'arrêté n° 1220 CM du 10 novembre 1988 modifiant l'arrêté n° 668 AE du 11 avril 1984 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la SARL Compagnie maritime des îles Sous-le-Vent (CMISLV) pour son projet de desserte maritime interinsulaire aux îles Sous-le-Vent
  • Arrêté n° 337 CM du 29/03/1990
    Arrêté n° 337 CM du 29 mars 1990 rendant exécutoire la délibération n° 63 du 20 juin 1989 du conseil d'administration du Centre des métiers d'art
  • Arrêté n° 351 CM du 03/04/1990
    Arrêté n° 351 CM du 3 avril 1990 ordonnant une enquête administrative préalable à la déclaration d'utilité publique de l'aménagement de l'aérodrome de Kaukura (archipel des Tuamotu) à la classe D2
  • Arrêté n° 352 CM du 03/04/1990
    Arrêté n° 352 CM du 3 avril 1990 ordonnant le dépôt et la publication des plans parcellaires des terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Kaukura (archipel des Tuamotu) à la classe D2
  • Arrêté n° 1300 MSE/SANTE du 26/03/1990
    Arrêté n° 1300 MSE/SANTE du 26 mars 1990 fixant les résultats de l'examen de la période probatoire (4 mois) de la formation des élèves du cycle B de l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (session de février 1990)

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