Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1990 - Numéros normaux > Journal Officiel 1990 N°14 du 05/04/1990

Journal Officiel 1990 N°14 du 05/04/1990

  • Arrêté n° 1301 MSE/SANTE du 26/03/1990
    Arrêté n° 1301 MSE/SANTE du 26 mars 1990 fixant les résultats de l'examen de la période probatoire (4 mois) de la formation des élèves du cycle C de l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (session de février 1990)
  • Arrêté n° 338 CM du 29/03/1990
    Arrêté n° 338 CM du 29 mars 1990 accordant des licences de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à la flottille palangrière coréenne pour la campagne de pêche 1990
  • Arrêté n° 1329 MED/PEL du 28/03/1990
    Arrêté n° 1329 MED/PEL du 28 mars 1990 complémant l'arrêté n° 988 MED/PEL du 2 mars 1990 portant organisation d'un concours externe, sur épreuves, pour le recrutement d'employés d'administration, agents contractuels de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration (surveillants de prison)
  • Arrêté n° 1330 MED/PEL du 28/03/1990
    Arrêté n° 1330 MED/PEL du 28 mars 1990 complémant l'arrêté n° 6144 MED/PEL du 16 octobre 1989portant organisation d'un concours interne, sur épreuves, pour le recrutement de deux premiers surveillants (CC3), adjoints aux directeurs des maisons d'arrêt de Raiatea et des Marquises d'employés d'administration, agents contractuels de la 1re catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'[...]
  • Arrêté n° 1331 MED/PEL du 28/03/1990
    Arrêté n° 1331 MED/PEL du 28 mars 1990 complémant l'arrêté n° 5003 MED/PEL du 30 août 1989 portant organisation d'un concours interne, sur épreuves, pour le recrutement de trois premiers surveillants, agents contractuels de la 3è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
  • Arrêté n° 323 CM du 26/03/1990
    Arrêté n° 323 CM du 26 mars 1990 portant transfert de crédits au sous-chapitre 944-10 du budget du territoire, exercice 1990
  • Arrêté n° 324 CM du 26/03/1990
    Arrêté n° 324 CM du 26 mars 1990 portant virement de crédits du sous-chapitre 944-10 du sous-chapitre 944-08
  • Arrêté n° 1335 MUR du 28/03/1990
    Arrêté n° 1335 MUR du 28 mars 1990 - Avenant à l'arrêté n° 577 IDV.AU autorisant la réalisation d'un lotissement industriel à Vaiare par la SETIL, dans la commune de Moorea-Maiao
  • Arrêté n° 157 PR du 27/03/1990
    Arrêté n° 157 PR du 27 mars 1990 portant modification de l'arrêté n° 781 PR du 22 décembre 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive Central sport
  • Arrêté du 12/02/1990
    Arrêté ministériel du 12 février 1990 fixant les conditions générales d'autorisation et d'exploitation des stations terriennes de réception de programmes de télévision en vue de leur redistribution sur un réseau câblé établi en application de l'article 34 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (JORF du 21 février 1990, page 2237)

Page : 1   2   3  4  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.