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Journal Officiel 1990 N°14 du 05/04/1990

  • Circulaire état du 15/01/1990
    Circulaire ministérielle du 15 janvier 1990 relative aux investissements directs français à l'étranger et étrangers en France (JORF du 16 janvier 1990, page 659)
  • Avis du 05/04/1990
    Avis relatif à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole du ministère de l'agriculture et de la forêt (session de 1990) (JORF du 1er mars 1990, page 2596)
  • Circulaire état du 15/01/1990
    Circulaire ministérielle du 15 janvier 1990 relative aux investissements directs français à l'étranger et étrangers en France (rectificatif) (JORF du 20 janvier 1990, page 839)
  • Arrêté du 26/02/1990
    Arrêté ministériel du 26 février 1990 fixant les dates des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Cachan en 1990 (JORF du 2 mars 1990, page 2634)
  • Décret du 27/02/1990
    Décret du 27 février 1990 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France (JORF du 2 mars 1990, page 2644)
  • Avis n° 184 ENR du 26/03/1990
    Service des domaines et de l'enregistrement.- Avis n° 184 ENR du 26 mars 1990 portant recherche des héritiers de Mme Teroo Ieremia épouse Ellacott, décédée le 21 juillet 1976 à Bora Bora ; M. Tetoamavi a Taputea dit Toa, né le 27 juin 1906 à Manihi ; M. Roau Tepea ; M. Tepea Tupua ; M. Teav'e Pahuta ou Pahoto ; M. Moeruu Pateamai ; M. Chin Koui ou Tin Kui (n° 1937) ; et M. Shan Sfan Siu (n° 1570)
  • Arrêté du 27/02/1990
    Arrêté ministériel du 27 février 1990 portant ouverture en 1990 de deux concours intérministériels de recrutement d'attachés d'administration centrale (femmes et hommes) (JORF du 10 mars 1990, page 2968)
  • Avis du 05/04/1990
    Service des douanes.- Cours des changes (période du 5 au 18 avril 1990 inclus)
  • Avis du 05/04/1990
    Enquête publique : M. Pascal Valentin, commune de Uturoa

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