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Journal Officiel 1990 N°17 du 26/04/1990

  • Arrêté n° 365 CM du 05/04/1990
    Arrêté n° 365 CM du 5 avril 1990 portant nomination de Mlle Nathalie Rocuet en qualité de directrice par intérim de l'Institut territorial de la consommation
  • Arrêté n° 1483 MAF/AS du 09/04/1990
    Arrêté n° 1483 MAF/AS du 9 avril 1990 complétant l'arrêté n° 1660 MAF/AS du 14 avril 1989 portant délégation de signature au chef du service des affaires sociales
  • Arrêté n° 1486 MAF du 09/04/1990
    Arrêté n° 1486 MAF du 9 avril 1990 chargeant l'adjoint du chef de service d'assurer, par intérim, la fonction de chef de service du service pénitentiaire de Polynésie française
  • Arrêté n° 374 CM du 12/04/1990
    Arrêté n° 374 CM du 12 avril 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-90 IME de l'Institut médico-éducatif Raimanutea-Tiaitau portant maintien à leur poste de personnels de l'Institut médico-éducatif Raimanutea-Tiaitau
  • Arrêté n° 375 CM du 12/04/1990
    Arrêté n° 375 CM du 12 avril 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-90 IME de l'Institut médico-éducatif Raimanutea-Tiaitau portant nombre et nature des postes ouverts au budget de l'Institut médico-éducatif Raimanutea-Tiaitau
  • Arrêté n° 377 CM du 12/04/1990
    Arrêté n° 377 CM du 12 avril 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-90 IME de l'Institut médico-éducatif Raimanutea-Tiaitau approuvant la nomination du directeur de l'Institut
  • Arrêté n° 1484 MSE du 09/04/1990
    Arrêté n° 1484 MSE du 9 avril 1990 autorisant M. Jean-Jacques Chanteau, directeur du Syndicat central de l'hydraulique, à installer et exploiter une unité de désinfection d'eau potable au chlore gazeux et un dépôt de chlore (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Taiarapu-Est)
  • Arrêté n° 1485 MME du 09/04/1990
    Arrêté n° 1485 MME du 9 avril 1990 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Maupiti (archipel des îles Sous-le-Vent), à la classe D2
  • Arrêté n° 1571 MME du 17/04/1990
    Arrêté n° 1571 MME du 17 avril 1990 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Tikehau (archipel des Tuamotu)
  • Arrêté n° 368 CM du 05/04/1990
    Arrêté n° 368 CM du 5 avril 1990 rendant exécutoire la délibération n° 5-90 CHT portant modification du budget du Centre hospitalier territorial pour l'exercice 1990

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