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Journal Officiel 1990 N°17 du 26/04/1990

  • Arrêté n° 9013 Prés./AT du 10/04/1990
    Arrêté n° 90-13 Prés./AT du 10 avril 1990 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée territoriale
  • Arrêté n° 9014 Prés./AT du 10/04/1990
    Arrêté n° 90-14 Prés./AT du 10 avril 1990 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée territoriale
  • Exequatur du 26/04/1990
    Exequatur accordés à des consuls (JORF n° 80 du 4 avril 1990, page 4147) (M. Richard Anthony Rowe, consul général d'Australie à Nouméa)
  • Avis du 26/04/1990
    Service de l'urbanisme.- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent, des Tuamotu-Gambier et des îles Sous-le-Vent pour le mois de mars 1990
  • Avis n° 468 MUR/AU du 17/04/1990
    Service de l'urbanisme.- 2°) Certificat d'achèvement des travaux n° 468 MUR/AU du 17 avril 1990 délivré à la S.A.E.M. Fare de France pour la réalisation de la 3è tranche du lotissement Fautaua Val, de 17 logements, sis à Pirae
  • Avis du 26/04/1990
    Commune de Papeete.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de Papeete pour les mois de février et mars 1990
  • Avis du 26/04/1990
    Enquête publique : M. Lai Ah Che Téking, commune de Hitiaa O Te Ra
  • Avis du 26/04/1990
    Institut territorial de la statistique.- 1°) Indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de mars 1990
  • Avis du 26/04/1990
    Institut territorial de la statistique.- 2°) Indices et index mensuel du bâtiment et des travaux publics pour le mois de mars 1990

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