Journal Officiel 1990 N°2 du 11/01/1990
- Arrêté n° 1499 CM du 29 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 89-16 du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications, adoptée le 3 novembre 1989, portant adoption de la décision modificative de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 1989
Voir Arrêté n° 1499 CM du 29/12/1989
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- Arrêté n° 1500 CM du 29 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 89-17 du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications, adoptée le 3 novembre 1989, portant adoption de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 1990
Voir Arrêté n° 1500 CM du 29/12/1989
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- Arrêté n° 1501 CM du 29 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 89-20 du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications, adoptée le 3 novembre 1989, relative à l'équipement des lieux privés en moyens de télécommunications publics
Voir Arrêté n° 1501 CM du 29/12/1989
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- Arrêté n° 1502 CM du 29 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 89-21 du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications, adoptée le 3 novembre 1989, relative à la commercialisation d'une gamme de télécopieurs
Voir Arrêté n° 1502 CM du 29/12/1989
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- Arrêté n° 1503 CM du 29 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 89-22 du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications, adoptée le 3 novembre 1989, relative à la commercialisation d'une carte télécom à 1 000 F
Voir Arrêté n° 1503 CM du 29/12/1989
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- Arrêté n° 796 PR.AE du 29 décembre 1989 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
Voir Arrêté n° 796 PR.AE du 29/12/1989
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- Arrêté n° 797 PR.AE du 29 décembre 1989 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
Voir Arrêté n° 797 PR.AE du 29/12/1989
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- Arrêté n° 811 PR du 29 décembre 1989 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation et de la fonction publique
Voir Arrêté n° 811 PR du 29/12/1989
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- Arrêté n° 812 PR du 29 décembre 1989 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la solidarité et des affaires sociales, de la jeunesse, de la famille et de la consommation
Voir Arrêté n° 812 PR du 29/12/1989
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- Arrêté n° 1451 CM du 28 décembre 1989 accordant la qualité de club sportif bâtisseur à la Région fédérale de basket-ball de Polynésie française
Voir Arrêté n° 1451 CM du 28/12/1989
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