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Journal Officiel 1990 N°20 du 17/05/1990

  • Arrêté n° 22 CAB du 15/01/1990
    Arrêté n° 22 CAB du 15 janvier 1990 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 1er janvier 1990
  • Arrêté n° 361 MAFIC du 10/04/1990
    Arrêté n° 361 MAFIC du 10 avril 1990 portant création d'un jury chargé de la délivrance du brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative (B.A.S.E.)
  • Arrêté n° 362 MAFIC du 10/04/1990
    Arrêté n° 362 MAFIC du 10 avril 1990 portant nomination des membres du jury chargé de la délivrance du brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative (B.A.S.E.)
  • Arrêté n° 379 BAC du 18/04/1990
    Arrêté n° 379 BAC du 18 avril 1990 portant attribution et versement aux communes de Polynésie française de la dotation globale de fonctionnement de 1990 servie par l'Etat (ministère de l'intérieur)
  • Décision n° 390 SATP du 19/04/1990
    Décision n° 390 SATP du 19 avril 1990 constatant l'arrivée à Papeete de M. Francis Dupriez, inspecteur divisionnaire de 3è échelon
  • Décision n° 391 SATP du 19/04/1990
    Décision n° 391 SATP du 19 avril 1990 constatant l'arrivée à Papeete de Mme Francine Dupriez, agent de bureau de la police nationale, échelle I de 7è échelon
  • Arrêté n° 407 BAC du 26/04/1990
    Arrêté n° 407 BAC du 26 avril 1990 fixant le calendrier relatif aux élections des représentants des communes au sein du comité de gestion du Fonds intercommunal de péréquation (période du 1er août 1990 au 31 juillet 1991)
  • Arrêté n° 245 PR du 30/04/1990
    Arrêté n° 245 PR du 30 avril 1990 ordonnant la publication au Journal officiel de la Polynésie française d'un avenant et de deux conventions avec des groupes d'intérêt économique de transporteurs
  • Arrêté n° 504 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 504 CM du 7 mai 1990 fixant le cadre du programme annuel d'importation des produits soumis au contrôle du commerce extérieur
  • Arrêté n° 505 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 505 CM du 7 mai 1990 déterminant le montant d'allocation de devises nécessaire à l'application du programme annuel d'importation de la Polynésie française

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