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Journal Officiel 1990 N°20 du 17/05/1990

  • Arrêté n° 510 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 510 CM du 7 mai 1990 constatant les prix de l'énergie électrique distribuée par la S.A. "Electricité de Tahiti" dans l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 496 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 496 CM du 4 mai 1990 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A.R.L. Nauti-sport industries
  • Arrêté n° 497 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 497 CM du 4 mai 1990 fixant la liste des biens fournis au territoire dans le cadre de l'accord de pêche conclu avec le Japon et la Polynésie française le 16 février 1989 et les exonérant de certains droits et taxes
  • Arrêté n° 503 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 503 CM du 7 mai 1990 approuvant le budget prévisionnel pour l'exercice 1990 de la Chambre de commerce et d'industrie de la Polynésie française
  • Arrêté n° 506 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 506 CM du 7 mai 1990 portant nomination du commissaire de gouvernement auprès de l'Institut de la communication audiovisuelle (M. Pierre Frébault)
  • Arrêté n° 507 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 507 CM du 7 mai 1990 portant nomination du commissaire de gouvernement auprès de l'Office des postes et télécommunications (M. Francis Szpiner)
  • Arrêté n° 508 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 508 CM du 7 mai 1990 portant nomination du commissaire de gouvernement auprès de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles (M. Francis Szpiner)
  • Arrêté n° 514 CM du 07/05/1990
    Arrêté n° 514 CM du 7 mai 1990 portant suspension de la perception du droit de douane et du droit fiscal d'entrée applicables à certains matériaux importés par la S.A.R.L. Maohi Tahiti
  • Arrêté n° 1913 MME/SMPF du 07/05/1990
    Arrêté n° 1913 MME/SMPF du 7 mai 1990 accordant aux personnels chargés d'observations météorologiques une indemnité au titre des observations climatologiques effectuées au 1er trimestre 1990
  • Arrêté n° 256 PR du 07/05/1990
    Arrêté n° 256 PR du 7 mai 1990 autorisant le navire Tonu à desservir les îles de Vahitahi, Reao, Pukarua et Tatakoto du 5 au 11 avril 1990

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