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Journal Officiel 1990 N°20 du 17/05/1990

  • Arrêté n° 257 PR du 07/05/1990
    Arrêté n° 257 PR du 7 mai 1990 autorisant le navire Auuranui 2 à desservir certaines îles des Tuamotu du 1er avril au 30 juin 1990
  • Arrêté n° 258 PR du 07/05/1990
    Arrêté n° 258 PR du 7 mai 1990 autorisant le navire Taporo V à desservir les îles Sous-le-Vent du 28 avril au 5 mai 1990
  • Arrêté n° 498 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 498 CM du 4 mai 1990 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de l'entreprise individuelle de M. Karl Tehahe pour son exploitation agricole de 7,5 hectares sise à Iripau (île de Tahaa)
  • Arrêté n° 499 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 499 CM du 4 mai 1990 portant récépissé de déclaration d'exploitation de l'officine de pharmacie sise à Papeete à l'angle du boulevard Pomare et de la rue Paul-Gauguin (n° 26)
  • Arrêté n° 500 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 500 CM du 4 mai 1990 portant récépissé de déclaration d'exploitation de l'officine de pharmacie sise à Papeete rue Colette (n° 27)
  • Arrêté n° 478 CM du 27/04/1990
    Arrêté n° 478 CM du 27 avril 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Tikehau (commune de Rangiroa)
  • Arrêté n° 482 CM du 27/04/1990
    Arrêté n° 482 CM du 27 avril 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Arutua, à Apataki et à Kaukura (commune de Arutua, Tuamotu)
  • Arrêté n° 483 CM du 27/04/1990
    Arrêté n° 483 CM du 27 avril 1990 acceptant l'abandon gratuit à titre d'offre de concours par M. Albert Porlier au profit du territoire d'une emprise de terrain sis à Taputapuatea
  • Arrêté n° 493 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 493 CM du 4 mai 1990 portant virement de crédits du sous-chapitre 960-10 au sous-chapitre 960-06
  • Arrêté n° 494 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 494 CM du 4 mai 1990 accordant une rente viagère à Mme Shan Haku Pepe, veuve de M. Terega, ancien agent de police de Takume décédé le 31 août 1989

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