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Journal Officiel 1990 N°20 du 17/05/1990

  • Arrêté n° 495 CM du 04/05/1990
    Arrêté n° 495 CM du 4 mai 1990 portant nomination d'un commissaire aux comptes du jardin botanique "Motu Ovini"
  • Arrêté n° 9018 Prés./AT du 07/05/1990
    Arrêté n° 90-18 Prés./AT du 7 mai 1990 prenant acte de la désignation des conseillers territoriaux au sein des organismes ou commissions extérieures à l'assemblée territoriale.
  • Arrêté n° 9019 Prés./AT du 07/05/1990
    Arrêté n° 90-19 Prés./AT du 7 mai 1990 prenant acte de la désignation des conseillers territoriaux au sein du bureau et des commissions intérieures à l'assemblée territoriale.
  • Décret n° 90-315 du 09/04/1990
    Décret n° 90-315 du 9 avril 1990 pris pour l'application de l'article 11 de la loi de finances rectificative pour 1989 relatif au report en arrière des déficits (JORF n° 85 du 10 avril 1990, page 4352)
  • Arrêté du 09/03/1990
    Arrêté interministériel du 9 mars 1990 fixant les conditions d'établissement et de perception de redevance pour services terminaux de la circulation aérienne (JORF n° 87 du 12 avril 1990, page 4495)
  • Avis n° 901 du 30/03/1990
    Recommandation n° 90-1 du 30 mars 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de radiodiffusion sonore et de télévision, relative aux périodes de campagne électorale précédant des élections partielles (JORF n° 87 du 12 avril 1990, page 4495)
  • Décret du 14/04/1990
    Décret du 14 avril 1990 portant promotion et nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur (JORF n° 90 du 15 avril 1990, page 4647) ( au grade de chevalier : M. Salmon Frédérick, Tutaha, maire de la commune de Taiarapu-Est et Mme Tetuanui Hunter, Henriette, Tuaitiavaava, épouse Winkler, gestionnaire du service de santé des îles Sous-le-Vent)
  • Décret du 01/03/1990
    Décret du 1er mars 1990 portant acquisition de la nationalité française (Extraits) (JORF n° 54 du 4 mars 1990)
  • Avis du 17/05/1990
    Service des douanes.- Cours des changes (période du 17 au 30 mai 1990 inclus)
  • Avis du 17/05/1990
    Service de l'urbanisme.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour le mois d'avril 1990

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