Journal Officiel 1990 N°21 du 24/05/1990
- Arrêté n° 2095 MED/PEL du 21 mai 1990 portant organisation d'un concours externe, sur titres, pour le recrutement d'un chirurgien-dentiste, agent contractuel de la 1ère catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
Voir Arrêté n° 2095 MED/PEL du 21/05/1990
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- Arrêté n° 515 CM du 10 mai 1990 habilitant des agents du service territorial des transports terrestres et des services de l'éducation et de l'équipement à constater les infractions à la réglementation générale sur la police de la circulation routière et la réglementation sur la nouvelle organisation des transports routiers
Voir Arrêté n° 515 CM du 10/05/1990
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- Arrêté 1945 MUR du 10 mai 1990 - 4è avenant à l'arrêté n° 2925 MEA du 28 juillet 1987 autorisant la réalisation du lotissement Te Tavake Village (2è tranche) sur les terres Vaipoopoo et Vaireu 1 et 2 sises à Punaauia
Voir Arrêté n° 1945 MUR du 10/05/1990
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- Avis officiel - Protocole d'accord passé entre le Président du gouvernement du territoire et les armateurs et accord collectif du 5 mai 1990
Voir Convention collective du 24/05/1990
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- Avis relatif à la liste des établissements de crédit établie au 31 décembre 1989 (JORF n° 90 du 15 avril 1990, page 4677)
Voir Avis du 24/05/1990
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- Service des domaines et de l'enregistrement.- 1°) Avis n° 264 ENR du 14 mai 1990 portant recherche des héritiers de M. Henri Sablier et de M. Tetuanui a Huruino
Voir Avis n° 264 ENR du 14/05/1990
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- Service des domaines et de l'enregistrement.- 2°) Avis n° 267 ENR du 14 mai 1990 portant recherche des héritiers de M. Teikihonotua Fiu, époux de Mme Louise Tefaafana
Voir Avis n° 267 ENR du 14/05/1990
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- Service de l'urbanisme.- 1°) Certificat de conformité n° 536 MUR du 10 mai 1990 délivré à M. Max Gilbert Anahoa Drollet pour la réalisation du lotissement Te Tavake Village (3è phase de la 2è tranche) sis à Punaauia
Voir Avis n° 536 MUR du 10/05/1990
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- Service de l'urbanisme.- 2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois d'avril 1990
Voir Avis du 24/05/1990
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- Enquête publique : M. Claude Conan, mandataire de la Société commerciale et industrielle du Pacifique (S.C.I.P.), commune de Punaauia
Voir Avis du 24/05/1990
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