Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1990 - Numéros normaux > Journal Officiel 1990 N°22 du 31/05/1990

Journal Officiel 1990 N°22 du 31/05/1990

  • Arrêté n° 386 BCO du 18/04/1990
    Arrêté n° 386 BCO du 18 avril 1990 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles du vent par intérim (M. Serge Richard)
  • Arrêté n° 454 BPR du 04/05/1990
    Arrêté n° 454 BPR du 4 mai 1990 portant affectation des produits versés par l'Institut d'émission au titre de l'année 1988 (programmes de logements sociaux de la S.A.E.M. Fare de France et prêts sociaux de la Socrédo)
  • Arrêté n° 469 J du 09/05/1990
    Arrêté n° 469 J du 9 mai 1990 constatant la reprise de leurs fonctions par M. Henry de Labrusse, premier président de la cour d'appel de Papeete et M. Patrick Michaux, président de chambre à la cour d'appel de Papeete
  • Arrêté n° 473 AC/DIR/ADM du 10/05/1990
    Arrêté n° 473 AC/DIR/ADM du 10 mai 1990 fixant les dates des épreuves et de clôture des inscriptions aux concours externe et interne pour le recrutement de trois techniciens de l'aviation civile du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 485 CAB/DPC du 11/05/1990
    Arrêté n° 485 CAB/DPC du 11 mai 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 28 avril 1990 à l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (Tahiti)
  • Arrêté n° 486 CAB/DPC du 11/05/1990
    Arrêté n° 486 CAB/DPC du 11 mai 1990 fixant les résultats de l'examen de la spécialisation en ranimation du 28 avril 1990 à l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (Tahiti)
  • Arrêté n° 276 PR du 15/05/1990
    Arrêté n° 276 PR du 15 mai 1990 relatif aux attributions du ministre de la mer, de l'équipement, de l'énergie et des postes et télécommunications
  • Arrêté n° 287 PR du 25/05/1990
    Arrêté n° 287 PR du 25 mai 1990 donnant délégation de signature à M. Jean-Marie Simon, directeur des centres de formation professionnelle pour adultes de Pirae/Punaruu
  • Arrêté n° 291 PR du 25/05/1990
    Arrêté n° 291 PR du 25 mai 1990 portant délégation de signature du Président du gouvernement à M. Gérard Lucas, chef du service d'accueil et de surveillance
  • Arrêté n° 2098 MME du 21/05/1990
    Arrêté n° 2098 MME du 21 mai 1990 modifiant l'arrêté n° 7734 MME du 28 décembre 1989 autorisant la pêche des trocas et fixant les quotas dans certains lagons de Raiatea, Tahaa, Huahine et bora bora

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données