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Journal Officiel 1990 N°24 du 14/06/1990

  • Arrêté n° 553 SAIA du 31/05/1990
    Arrêté n° 553 SAIA du 31 mai 1990 annulant l'arrêté n° 283 SAIA du 23 mars 1990 ordonnant les enquêtes conjointes administrative préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, concernant les travaux de réalisation d'une école (Groupement d'orientation dispersé) à Anatonu (commune de Raivavae)
  • Décision n° 496 SATP du 18/05/1990
    Décision n° 496 SATP du 18 mai 1990 constatant l'arrivée à Papeete de M. Gérard Ermine, inspecteur de police de 8è échelon (rectificatif à la décision n° 420 SATP du 27 avril 1990)
  • Arrêté n° 502 CAB/DPC du 22/05/1990
    Arrêté n° 502 CAB/DPC du 22 mai 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 10 mai 1990 à Hao (archipel des Tuamotu)
  • Arrêté n° 503 CAB/DPC du 22/05/1990
    Arrêté n° 503 CAB/DPC du 22 mai 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 12 mai 1990 à l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (Tahiti)
  • Arrêté n° 504 CAB/DPC du 22/05/1990
    Arrêté n° 504 CAB/DPC du 22 mai 1990 fixant les résultats de l'examen de spécialisation en ranimation du 12 mai 1990 à l'école territoriale d'infirmiers/ières de Mamao (Tahiti)
  • Arrêté n° 508 SATP du 22/05/1990
    Arrêté n° 508 SATP du 22 mai 1990 portant avancement d'échelon au titre de l'année 1990 des gradés et gardiens de la paix du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 607 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 607 CM du 30 mai 1990 portant nomination à la commission consultative du travail
  • Arrêté n° 608 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 608 CM du 30 mai 1990 portant modification de l'arrêté n° 1327 CM du 1er décembre 1989 désignant pour deux ans des membres du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française.
  • Arrêté n° 620 CM du 31/05/1990
    Arrêté n° 620 CM du 31 mai 1990 accordant le versement d'une subvention à la Fédération tahitienne d'athlétisme
  • Arrêté n° 621 CM du 31/05/1990
    Arrêté n° 621 CM du 31 mai 1990 accordant le versement d'une subvention à la Fédération tahitienne de football

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