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Journal Officiel 1990 N°24 du 14/06/1990

  • Arrêté n° 612 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 612 CM du 30 mai 1990 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement et le programme de formation du Centre des métiers de la nacre et de la perliculture
  • Arrêté n° 619 CM du 31/05/1990
    Arrêté n° 619 CM du 31 mai 1990 autorisant le service territorial de la jeunesse et de l'éducation populaire à percevoir des droits au titre de participation aux frais de fonctionnement et d'entretien des locaux du centre permanent d'animation jeunesse à Vairao
  • Arrêté n° 613 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 613 CM du 30 mai 1990 fixant le montant des frais d'inscription et de scolarité au Centre des métiers de la nacre et de la perliculture pour l'année scolaire 1990-1991
  • Arrêté n° 614 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 614 CM du 30 mai 1990 accordant une licence de pêche dans la zone économique de la Polynésie française à un thonier japonais
  • Arrêté n° 2356 MME du 01/06/1990
    Arrêté n° 2356 MME du 1er juin 1990 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Manihi (archipel des Tuamotu)
  • Arrêté n° 2357 MME du 01/06/1990
    Arrêté n° 2357 MME du 1er juin 1990 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Arutua (archipel des Tuamotu)
  • Arrêté n° 610 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 610 CM du 30 mai 1990 portant désignation d'un membre du conseil d'administration du port autonome de Papeete (M. Georges Kelly)
  • Arrêté n° 609 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 609 CM du 30 mai 1990 agréant la charte du parc naturel territorial de Faaiti
  • Arrêté n° 2234 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2234 MSE du 31 mai 1990 autorisant Mme Simone Teariki à installer et exploiter, au titre de la régularisation, un élevage de poules pondeuses et de poulettes (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Taiarapu-Est)
  • Arrêté n° 2235 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2235 MSE du 31 mai 1990 autorisant l'établissement public "Fonds d'entraide aux îles (F.E.I.)" à installer et exploiter un hangar à usage de stockage de matériaux de construction (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Faaa)

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