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Journal Officiel 1990 N°24 du 14/06/1990

  • Arrêté n° 2236 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2236 MSE du 31 mai 1990 autorisant M. Rémy Jean-Claude Loing à installer et exploiter deux cuves d'hydrocarbures de chantier sur la terre Nono-Au (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Mahina)
  • Arrêté n° 2237 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2237 MSE du 31 mai 1990 autorisant M. Maur Butcher à installer et exploiter, au titre de la régularisation, un élevage de poules pondeuses et de poulettes (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Taiarapu-Est)
  • Arrêté n° 2238 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2238 MSE du 31 mai 1990 autorisant la Société Renault Sodiva à installer et exploiter un atelier de réparation de poids lourds (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete)
  • Arrêté n° 2239 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2239 MSE du 31 mai 1990 autorisant la commune de Papeete à installer et exploiter un groupe électrogène de 500 kVA (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete)
  • Arrêté n° 2240 MSE du 31/05/1990
    Arrêté n° 2240 MSE du 31 mai 1990 autorisant la société S.O.F.A.P. à installer et exploiter une unité de fabrication de peinture (établissement de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Papeete)
  • Arrêté n° 615 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 615 CM du 30 mai 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime dans les communes de Hao et Fakarava (Tuamotu)
  • Arrêté n° 616 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 616 CM du 30 mai 1990 autorisant un échange de terrains à Paea entre le territoire de la Polynésie française, M. Noël Marurai Teraiamano et Mlle Simone Poemaona Marie Thérèse Janel
  • Arrêté n° 617 CM du 30/05/1990
    Arrêté n° 617 CM du 30 mai 1990 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Takaroa, Manihi et Ahe (Tuamotu)
  • Arrêté n° 635 CM du 07/06/1990
    Arrêté n° 635 CM du 7 juin 1990 autorisant l'affectation de la terre domaniale Tauniva (parcelle) n° 470, sise à Haramea, Mataura (Tubuai), au profit de la direction de l'équipement
  • Arrêté n° 636 CM du 07/06/1990
    Arrêté n° 636 CM du 7 juin 1990 autorisant l'acquisition d'un terrain sis à Papeari (commune de Teva I Uta)

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