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Journal Officiel 1990 N°24 du 14/06/1990

  • Arrêté n° 637 CM du 07/06/1990
    Arrêté n° 637 CM du 7 juin 1990 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 819 CM du 17 juillet 1989 en ce qu'elles concernent Mme Temaru Tevahineraroua Taheta épouse Yu Tsuen, à Fakarava (Tuamotu)
  • Arrêté n° 638 CM du 07/06/1990
    Arrêté n° 638 CM du 7 juin 1990 rapportant l'arrêté n° 536 CM du 11 mai 1990 et autorisant l'acquisition d'un ensemble immobilier sis à Pirae
  • Arrêté n° 2244 MEF du 31/05/1990
    Arrêté n° 2244 MEF du 31 mai 1990 portant nomination de M. Axel Tinorua régisseur suppléant de la régie d'avances au service de l'équipement (arrondissement Gestion archipels) en remplacement de M. Olivier Amaru, démissionnaire
  • Arrêté n° 2433 MUR du 06/06/1990
    Arrêté n° 2433 MUR du 6 juin 1990 portant autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur à Mlle Annette Gendron
  • Arrêté n° 629 CM du 05/06/1990
    Arrêté n° 629 CM du 5 juin 1990 portant désignation de deux maires représentant les communes de la Polynésie française au sein du comité d'aménagement du territoire (MM. Jean Juventin et Frédéric Flores)
  • Arrêté n° 9067 du 15/05/1990
    Arrêté municipal n° 90-67 du 15 mai 1990 organisant la circulation et le stationnement le long de la rue Colette et de la rue des Ecoles (commune de Papeete)
  • Avis du 14/06/1990
    Service des douanes.- Cours des changes (période du 14 au 27 juin 1990 inclus)

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