Journal Officiel 1990 N°27 du 05/07/1990
- Arrêté n° 671 CM du 26 juin 1990 relatif à l'octroi d'une subvention à l'association Tahiti Hotu Tere au titre de l'intervention du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée F.S.I.D.A.
Voir Arrêté n° 671 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 673 CM du 26 juin 1990 portant modification du programme des interventions de l'exercice 1990 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds spécial d'investissement pour le développement de la pêche et des activités annexes (F.S.I.D.E.P.)
Voir Arrêté n° 673 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 711 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-90 CIFAJ du 12 juin 1990 du Centre d'information, de formation et d'animation jeunesse approuvant les indemnités de direction
Voir Arrêté n° 711 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 712 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-90 OTAC du 22 mars 1990 arrêtant le budget primitif de l'Office territorial d'action culturelle pour l'exercice 1990
Voir Arrêté n° 712 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 713 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-90 OTAC du 22 mars 1990 fixant les tarifs des prestations et services rendus par l'Office territorial d'action culturelle pour l'exercice 1990
Voir Arrêté n° 713 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 714 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-90 OTAC du 22 mars 1990 fixant les tarifs des prestations de la discothèque-vidéothèque de l'O.T.A.C. pour l'exercice 1990
Voir Arrêté n° 714 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 715 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-90 OTAC du 22 mars 1990 portant réforme et autorisant la cession des véhicules de l'O.T.A.C.
Voir Arrêté n° 715 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 716 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-90 OTAC du 22 mars 1990 autorisant le président du conseil d'administration ou le secrétaire général à négocier un emprunt auprès d'un organisme bancaire
Voir Arrêté n° 716 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 717 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-90 OTAC du 22 mars 1990 portant approbation du rapport d'activités de l'O.T.A.C. pour l'exercice 1989
Voir Arrêté n° 717 CM du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 718 CM du 27 juin 1990 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-90 OTAC du 22 mars 1990 autorisant le secrétaire général de l'O.T.A.C. à céder les droits audiovisuels se rapportant à tous les spectacles produits par l'O.T.A.C.
Voir Arrêté n° 718 CM du 27/06/1990
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
