Journal Officiel 1990 N°27 du 05/07/1990
- Arrêté n° 2781 MSE du 26 juin 1990 autorisant M. Daniel Bouche, directeur de la Société tahitienne des dépôts dans les îles (STDI), à installer et exploiter un dépôt d'hydrocarbures (installation de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Bora Bora)
Voir Arrêté n° 2781 MSE du 26/06/1990
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- Arrêté n° 2797 MSE/SANTE du 26 juin 1990 fixant les résultats de l'examen de passage de deuxième en troisième année d'études d'infirmier/ère des élèves de la promotion 88/89 du cycle A (préparation au diplôme d'Etat) organisé en juin 1990
Voir Arrêté n° 2797 MSE/SANTE du 26/06/1990
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- Arrêté n° 672 CM du 26 juin 1990 autorisant l'acquisition d'une parcelle de terrain sise à Uturoa (île de Raiatea) pour l'extension du port d'Uturoa
Voir Arrêté n° 672 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 676 CM du 26 juin 1990 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement de domaine public maritime à Avera, commune de Taputapuatea, au profit de M. Philippe Roopinia
Voir Arrêté n° 676 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 677 CM du 26 juin 1990 portant déclassement d'un emplacement de domaine public maritime à Puohine et son transfert au profit de la commune de Taputapuatea
Voir Arrêté n° 677 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 691 CM du 26 juin 1990 rendant exécutoire la délibération n° 8 CHT portant modification du budget du Centre hospitalier territorial pour l'exercice 1990
Voir Arrêté n° 691 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 692 CM du 26 juin 1990 rendant exécutoire la délibération n° 9 CHT portant apurement du contentieux C.P.S. relatif à des titres de recette pour soins externes, exercice 1986
Voir Arrêté n° 692 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 693 CM du 26 juin 1990 rendant exécutoire la délibération n° 10 CHT portant approbation du projet de marché passé avec la société IBM France pour la fourniture d'un ordinateur de type départemental au C.H.T.
Voir Arrêté n° 693 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 678 CM du 26 juin 1990 autorisant la commune de Taputapuatea à aménager un chenal d'accès en eau profonde à Puohine
Voir Arrêté n° 678 CM du 26/06/1990
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- Arrêté n° 680 CM du 26 juin 1990 autorisant l'affectation de la parcelle domaniale dépendant de la terre Tonoi-Teovari-Mariua n° 18, sise à Uturoa -Raiatea, au profit du service de l'administration des archipels
Voir Arrêté n° 680 CM du 26/06/1990
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