Journal Officiel 1990 N°27 du 05/07/1990
- Arrêté n° 686 CM du 26 juin 1990 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement de domaine public maritime à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de M. Benjamin Guilloux
Voir Arrêté n° 686 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 687 CM du 26 juin 1990 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Uturoa, au profit de M. Joseph Tchung Koun Tai (régularisation)
Voir Arrêté n° 687 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 688 CM du 26 juin 1990 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Avera, commune de Taputapuatea, au profit de M. et Mme Jimmy Chaussoy
Voir Arrêté n° 688 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 689 CM du 26 juin 1990 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à Tevaitoa, commune de Tumaraa, au profit de M. Daniel Beaumont
Voir Arrêté n° 689 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 2812 MED du 27 juin 1990 portant autorisation d'un concours interne, sur épreuves, pour le recrutement d'un comptable au bureau infrastructure et matériel, agent contractuel de 2è catégorie du corps des agents non fonctionnaires de l'administration
Voir Arrêté n° 2812 MED du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 340 PR du 27 juin 1990 portant délégation complémentaire du mois de juin 1990 des crédits de paiement 1990
Voir Arrêté n° 340 PR du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 352 PR du 27 juin 1990 décernant le grand prix Hau Fenua
Voir Arrêté n° 352 PR du 27/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 694 CM du 26 juin 1990 attribuant une deuxième dotation du Fonds d'intervention et de solidarité et affectant celle-ci au Fonds de stabilisation des prix des produits de première nécessité
Voir Arrêté n° 694 CM du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 2789 MUR du 26 juin 1990 portant délégation de signature à M. Jack Roomataaroa, administrateur de la circonscription territoriale des îles Australes
Voir Arrêté n° 2789 MUR du 26/06/1990
-------------------
- Arrêté n° 2790 MUR du 26 juin 1990 portant délégation de signature à M. Roger Cowan, administrateur de la circonscription territoriale des îles Marquises
Voir Arrêté n° 2790 MUR du 26/06/1990
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
