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Journal Officiel 1990 N°3 du 18/01/1990

  • Décret n° 89-816 du 02/11/1989
    Décret n° 89-816 du 2 novembre 1989 relatif à la protection des topographies de produits semi-conducteurs (Arrêté de promulgation n° 12 DRCL du 9 janvier 1990)
  • Arrêté n° 21 IDV du 12/01/1990
    Arrêté n° 21 IDV du 12 janvier 1990 portant convocation des électeurs de la commune associée de Hitiaa (commune de Hitiaa O Te Ra), le 4 et éventuellement le 11 février 1990, en vue de l'élection des 6 conseillers municipaux de la commune associée de Hitiaa
  • Arrêté n° 1379 FIP du 20/12/1989
    Arrêté n° 1379 FIP du 20 décembre 1989 portant versement de douzièmes provisoires de crédits du FIP au titre de 1990 pour les mois de janvier, février et mars
  • Arrêté n° 1393 BAC du 27/12/1989
    Arrêté n° 1393 BAC du 27 décembre 1989 annulant la délibération n° 12-89 SPC du 25 septembre 1989
  • Arrêté n° 1397 PEL.E3 du 28/12/1989
    Arrêté n° 1397 PEL.E3 du 28 décembre 1989 fixant la liste d'admission des candidats aux concours ouverts pour le recrutement de 4 commis des services extérieurs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (C.E.A.P.F.)
  • Arrêté n° 1398 BAC du 28/12/1989
    Arrêté n° 1398 BAC du 28 décembre 1989 abrogeant l'arrêté n° 3822 BS du 2 mars 1981 portant modification des statuts du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française
  • Arrêté n° 1405 FIP du 28/12/1989
    Arrêté n° 1405 FIP du 28 décembre 1989 portant décisions modificative et complémentaire au titre de l'exercice 1989
  • Arrêté n° 10 CM du 05/01/1990
    Arrêté n° 10 CM du 5 janvier 1990 complétant les dispositions de l'arrêté n° 131 CM du 19 février 1985 relatif au régime général des personnels des services dénommés "cabinets" ministériels
  • Arrêté n° 27 CM du 12/01/1990
    Arrêté n° 27 CM du 12 janvier 1990 fixant le programme 1990 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS), dénommée Fonds de stabilisation des prix des produits de première nécessité soumis à une procédure d'appel d'offres
  • Arrêté n° 28 CM du 12/01/1990
    Arrêté n° 28 CM du 12 janvier 1990 fixant les prix des extraits ou essences de café non décaféiné, préparations à base de ces extraits ou essences présentés en poudre ou en granulés non lyophilisés de numéro de nomenclature douanière 21.01.10.10

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