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Journal Officiel 1990 N°31 du 02/08/1990

  • Arrêté n° 698 AC/DIR/ADM du 09/07/1990
    Arrêté n° 698 AC/DIR/ADM du 9 juillet 1990 fixant la liste des candidats admis à subir les épreuves des concours externe et interne pour le recrutement de techniciens de l'aviation civile du C.E.A.P.F.
  • Arrêté n° 701 CAB/DPC du 11/07/1990
    Arrêté n° 701 CAB/DPC du 11 juillet 1990 fixant la liste les résultats de l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique des 6 et 7 juillet 1990 à Papeete
  • Décision n° 709 PEL.E3 du 13/07/1990
    Décision n° 709 PEL.E3 du 13 juillet 1990 portant affectation de M. Philippe Riquer, administrateur civil de 1re classe, à la subdivision administrative des îles du Vent, pour compter du 6 juillet 1990
  • Arrêté n° 3375 MME du 23/07/1990
    Arrêté n° 3375 MME du 23 juillet 1990 ordonnant la déconsignation de certaines indemnités versées pour l'expropriation de parcelles de terre nécessaires à l'emprise de la future route des Plaines (1er tronçon) dans la commune de Punaauia
  • Arrêté n° 392 PR du 19/07/1990
    Arrêté n° 392 PR du 19 juillet 1990 accordant une subvention à la société Marama Nui pour l'électrification du quartier social Tetauroa au P.K. 25 à Tiarei - Hitiaa O Te Ra
  • Arrêté n° 397 PR du 19/07/1990
    Arrêté n° 397 PR du 19 juillet 1990 portant modification de l'arrêté n° 477 PR du 26 juillet 1989 autorisant la société Polypétroles et Shell à installer et exploiter une station distributrice de carburants (installation de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Faaa)
  • Arrêté n° 402 PR du 19/07/1990
    Arrêté n° 402 PR du 19 juillet 1990 autorisant le navire Tamarii-Tuamotu à desservir les îles de Takapoto et Takaroa du 1er juillet au 31 décembre 1990
  • Arrêté n° 403 PR du 19/07/1990
    Arrêté n° 403 PR du 19 juillet 1990 autorisant le navire Tamarii-Tuamotu à desservir l'île de Takaroa du 1er juillet au 31 décembre 1990
  • Arrêté n° 404 PR du 19/07/1990
    Arrêté n° 404 PR du 19 juillet 1990 autorisant le navire Tamarii-Tuamotu à desservir certains atolls des Tuamotu du 1er juillet au 31 décembre 1990
  • Arrêté n° 405 PR du 19/07/1990
    Arrêté n° 405 PR du 19 juillet 1990 autorisant le navire Manava II à desservir l'île de Katiu lors de son voyage n° 8-90 du 3 juillet 1990

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