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Journal Officiel 1990 N°32 du 09/08/1990

  • Décision n° 691 PEL.E4 du 09/07/1990
    Décision n° 691 PEL.E4 du 9 juillet 1990 fixant la date des élections aux commissions administratives paritaires des agents techniques d'agriculture et d'élevage du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 724 BAC du 19/07/1990
    Arrêté n° 724 BAC du 19 juillet 1990 portant décisions modificative et complémentaire au titre de l'exercice 1989
  • Arrêté n° 741 OAC du 24/07/1990
    Arrêté n° 741 OAC du 24 juillet 1990 désignant à nouveau les membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre et de sa commission permanente
  • Arrêté n° 750 BCO du 25/07/1990
    Arrêté n° 750 BCO du 25 juillet 1990 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles du Vent (M. Philippe Riquer)
  • Décision n° 748 PEL.E3 du 25/07/1990
    Décision n° 748 PEL.E3 du 25 juillet 1990 portant affectation de M. Bernard Deknuydt, adjudant-chef des troupes de marine
  • Arrêté n° 751 AC/DIR/ADM du 25/07/1990
    Arrêté n° 751 AC/DIR/ADM du 25 juillet 1990 relatif à la nomination du chef du service de la navigation aérienne (M. Jean-Michel Boivin)
  • Arrêté n° 755 DRCL du 26/07/1990
    Arrêté n° 755 DRCL du 26 juillet 1990 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Hopara Gilbert, Tetaria)
  • Arrêté n° 758 CAB/MIL du 27/07/1990
    Arrêté n° 758 CAB/MIL du 27 juillet 1990 relatif à la composition et appel de la fraction de contingent 90/10
  • Arrêté n° 3421 MSE du 27/07/1990
    Arrêté n° 3421 MSE du 27 juillet 1990 autorisant M. Calixte Taie,gérant de la S.A.R.L. Local Style, à installer et exploiter un atelier de fabrication de planches de surf et de fun (installation de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement, commune de Mahina)
  • Arrêté n° 414 PR du 01/08/1990
    Arrêté n° 414 PR du 1er août 1990 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture, de l'artisanat traditionnel et du patrimoine culturel

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