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Journal Officiel 1990 N°36 du 06/09/1990

  • Arrêté n° 814 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 814 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative (B.A.S.E.)
  • Arrêté n° 817 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 817 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option athlétisme
  • Arrêté n° 818 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 818 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option basket-ball
  • Arrêté n° 819 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 819 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option football
  • Arrêté n° 820 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 820 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option activités de la natation
  • Arrêté n° 821 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 821 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique
  • Arrêté n° 822 MAFIC du 13/08/1990
    Arrêté n° 822 MAFIC du 13 août 1990 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique
  • Arrêté n° 839 BAC du 16/08/1990
    Arrêté n° 839 BAC du 16 août 1990 portant décisions modificatives et complémentaires au titre de l'exercice 1990
  • Arrêté n° 843 J du 17/08/1990
    Arrêté n° 843 J du 17 août 1990 constatant la reprise de ses fonctions par M. Dominique Boisselet, substitut du procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
  • Arrêté n° 861 CM du 24/08/1990
    Arrêté n° 861 CM du 24 août 1990 fixant la liste des établissements hôteliers classés admis au bénéfice du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 89-145 AT du 21 décembre 1989 et fixant le plafond annuel d'exonération applicable à chaque établissement

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