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Journal Officiel 1990 N°39 du 27/09/1990

  • Arrêté n° 895 OPT du 03/09/1990
    Arrêté n° 895 OPT du 3 septembre 1990 portant modification de tarifs dans certaines relations téléphoniques internationales
  • Arrêté n° 896 OPT du 03/09/1990
    Arrêté n° 896 OPT du 3 septembre 1990 portant fixation des tarifs applicables aux services postaux et financiers et des surtaxes aériennes dans les régimes international et préférentiel au départ du territoire de la Polynésie Française
  • Décision n° 18 TG du 14/09/1990
    Décision n° 18 TG du 3 septembre 1990 portant modification de la décision n° 17 TG du 28 août 1990 portant désignation dans la subdivision des îles Tuamotu-Gambier des délégués de l'administration au sein de la commission administrative chargée, pour chaque bureau de vote, de dresser la liste électorale
  • Arrêté n° 909 AC.DIR.INFRA du 04/09/1990
    Arrêté n° 909 AC.DIR.INFRA du 4 septembre 1990 portant modification de l'arrêté n° 907 AC.DIR.INFRA du 18 septembre 1989 désignant les membres et notamment le président de la commission consultative des aéroports de Tahiti-Faaa, Raiatea et Bora Bora
  • Décision n° 912 SATP du 05/09/1990
    Décision n° 912 SATP du 5 septembre 1990 constatant l'arrivée à Papeete de M. Florin Maurice, inspecteur de police de 8è échelon
  • Décision n° 913 SATP du 05/09/1990
    Décision n° 913 SATP du 5 septembre 1990 constatant l'arrivée à Papeete de M. Senaud André, commissaire principal de 4è échelon
  • Arrêté n° 914 SATP du 05/09/1990
    Arrêté n° 914 SATP du 5 septembre 1990 portant avancement d'échelon au titre de l'année 1990 pour le corps des gradés et gardiens de la paix relevant du statut de la Police nationale en fonction en Polynésie française concernés par le décret nouvellement promulgué
  • Arrêté n° 915 SATP du 05/09/1990
    Arrêté n° 915 SATP du 5 septembre 1990 portant avancement d'échelon au titre de l'année 1990 pour les gardiens de la paix du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française concernés par le décret nouvellement promulgué
  • Arrêté n° 938 BAC du 11/09/1990
    Arrêté n° 938 BAC du 11 septembre 1990 fixant à compter du 1er janvier 1990 le taux de base de l'indemnité représentative de logement à verser à certaines catégories d'instituteurs
  • Arrêté n° 950 J du 13/09/1990
    Arrêté n° 950 J du 13 septembre 1990 constatant la reprise de ses fonctions par M. Marcel Bihi, conseiller à la cour d'appel de Papeete

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