Journal Officiel 1990 N°39 du 27/09/1990
- Arrêté n° 1023 CM du 14 septembre 1990 constatant la cessation de fonctions de M. Henri Bouvier, directeur du Centre des métiers d'art
Voir Arrêté n° 1023 CM du 14/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1024 CM du 14 septembre 1990 portant nomination de M. Tunuieaaiteatua Salmon au poste de directeur du Centre des métiers d'art
Voir Arrêté n° 1024 CM du 14/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 520 PR du 19 septembre 1990 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'urbanisme et du logement, des transports terrestres et de l'administration générale
Voir Arrêté n° 520 PR du 19/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1014 CM du 13 septembre 1990 autorisant la mise à disposition de la société "Electricité de Tahiti" d'une parcelle de terrain domanial nécessaire à l'implantation d'un poste de transformation et de distribution électrique à Fare Ute
Voir Arrêté n° 1014 CM du 13/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1015 CM du 13 septembre 1990 autorisant le transfert à titre gratuit au profit de la Sétil du domaine territorial Atima
Voir Arrêté n° 1015 CM du 13/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1019 CM du 13 septembre 1990 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation d'un emplacement du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Paul Yu Hung Tai
Voir Arrêté n° 1019 CM du 13/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 4454 MSE/SANTE du 19 septembre 1990 fixant les résultats du concours d'admission au cycle A de l'école territoriale d'infirmiers/ières, organisé le 29 août 1990 (2è session)
Voir Arrêté n° 4454 MSE/SANTE du 19/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1020 CM du 13 septembre 1990 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation d'un emplacement du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de M. Guillaume Giau
Voir Arrêté n° 1020 CM du 13/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1021 CM du 13 septembre 1990 autorisant l'acquisition par le territoire de la Polynésie française de la terre dépendant du domaine Atima à Mahina appartenant à Mme Arlette Purea Lévy
Voir Arrêté n° 1021 CM du 13/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 4461 MED du 20 septembre 1990 complétant l'arrêté n° 4240 MED du 4 septembre 1990 portant délégation de signature du ministre de l'éducation et de la fonction publique, chargé des relations avec l'assemblée territoriale et le Comité économique et social, à certains agents du service de l'éducation
Voir Arrêté n° 4461 MED du 20/09/1990
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 Page précédente 
