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Journal Officiel 1990 N°39 du 27/09/1990


  • Service de l'urbanisme.- Certificat d'achèvement des travaux n° 1069 MUR/AU du 19 septembre 1990 délivré à M. Robert Millaud pour la réalisation d'une première tranche du lotissement "Résidence port Phaéton" de 12 lots à Afaahiti
    Voir Avis n° 1069 MUR/AU du 19/09/1990
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  • Service des domaines et de l'enregistrement.- Avis n° 438 ENR du 17 septembre 1990 portant recherche des héritiers de MM. Tinorua Urahutia, Teoe Urahutia, Raere Urahutia,Teupootairai Urahutia, Pereanuanua Urahutia, Puataurere Urahutia et Teopa Urahutia
    Voir Avis n° 438 ENR du 17/09/1990
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  • Commune de Papeete.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de Papeete pour le mois d'août 1990
    Voir Avis du 27/09/1990
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  • Délégation à l'environnement.- Enquête publique de commodo et incommodo : - M. Brice Coppenrath, commune de Hitiaa O Te Ra
    Voir Avis du 27/09/1990
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  • Délégation à l'environnement.- Enquête publique de commodo et incommodo : - M. Jean-Paul Moreau, mandataire de la base aérienne 190, commune de Faa'a
    Voir Avis du 27/09/1990
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  • Délégation à l'environnement.- Enquête publique de commodo et incommodo : - M. Patrick Galenon, commune de Taiarapu-Est
    Voir Avis du 27/09/1990
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  • Délégation à l'environnement.- Enquête publique de commodo et incommodo : - M. Eric Noble-Demay, mandataire de l'Electricité de Tahiti, commune de Rangiroa
    Voir Avis du 27/09/1990
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  • Délégation à l'environnement.- Enquête publique de commodo et incommodo : - Mlle Jeanine Laine, gérante de la S.A.R.L. Tôlerie polynésienne Polytol, commune de Papeete
    Voir Avis du 27/09/1990
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