Journal Officiel 1990 N°42 du 18/10/1990
- Arrêté n° 1000 BCO du 27 septembre 1990 portant délégation de signature à Mme Doris Teamotuaitau, chef de section
Voir Arrêté n° 1000 BCO du 27/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1008 SATP du 1er octobre 1990 portant reclassement dans le grade de brigadier de la police nationale, au titre de l'année 1990, du sous-brigadier Vetea Raioho en fonctions à la direction des renseignements généraux
Voir Arrêté n° 1008 SATP du 01/10/1990
-------------------
- Arrêté n° 1034 BCO du 1er octobre 1990 relatif aux matériels susceptibles d'être raccordés au réseau public des télécommunications
Voir Arrêté n° 1034 BCO du 09/10/1990
-------------------
- Arrêté n° 1035 BCO du 1er octobre 1990 portant création d'un comité local de coordination des télécommunications
Voir Arrêté n° 1035 BCO du 09/10/1990
-------------------
- Arrêté n° 1036 BCO du 1er octobre 1990 relatif à l'importation et à la cession de matériels constituant des stations radioélectriques en Polynésie française
Voir Arrêté n° 1036 BCO du 09/10/1990
-------------------
- Erratum à la délibération n° 90-36 AT du 15 février 1990 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises, parue au JOPF n° 9 du 1er mars 1990, page 307
Voir Délibération n° 90-36 AT du 15/02/1990
-------------------
- Arrêté n° 1065 CM du 5 octobre 1990 fixant la liste des navires de commerce assurant la desserte maritime admis au bénéfice du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 90-86 AT du 30 août 1990 et fixant les conditions d'application de cette délibération
Voir Arrêté n° 1065 CM du 05/10/1990
-------------------
- Erratum à la délibération n° 90-100 AT du 20 septembre 1990 portant modification du budget du territoire pour l'exercice 1990, parue au JOPF n° 40 du 4 octobre 1990, page 1566
Voir Délibération n° 90-100 AT du 20/09/1990
-------------------
- Arrêté n° 1080 CM du 8 octobre 1990 portant adaptation de la liste des produits soumis à la réglementation des prix, au tarif douanier à système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
Voir Arrêté n° 1080 CM du 08/10/1990
-------------------
- Arrêté n° 1092 CM du 11 octobre 1990 relatif à l'importation de fleurs coupées pour la Toussaint et les fêtes de fin d'année (Noël et nouvel An)
Voir Arrêté n° 1092 CM du 11/10/1990
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 Page précédente 
