Journal Officiel 1990 N°45 du 08/11/1990
- Arrêté n° 1062 BAC du 12 octobre 1990 portant décisions modificatives et complémentaires au titre de l'exercice 1990
Voir Arrêté n° 1062 BAC du 12/10/1990
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- Arrêté n° 1070 AC/DIR/INFRA du 12 octobre 1990 modifiant l'autorisation accordée à la Sétil d'occuper temporairement des surfaces de l'aérodrome de Tahiti-Faaa
Voir Arrêté n° 1070 AC/DIR/INFRA du 12/10/1990
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- Arrêté n° 108 SAIA du 23 octobre 1990 déclarant d'utilité publique les travaux de réalisation d'une école (Groupement d'orientation dispersé) à Anatonu, commune de Raivavae
Voir Arrêté n° 108 SAIA du 23/10/1990
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- Arrêté n° 1111 PEL.E4 du 23 octobre 1990 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des agents techniques d'agriculture et d'élevage du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1111 PEL.E4 du 23/10/1990
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- Arrêté n° 1069 SATP du 12 octobre 1990 portant avancement d'échelon au titre de l'année 1990 des gradés et gardiens de la paix du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (régularisation)
Voir Arrêté n° 1069 SATP du 12/10/1990
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- Arrêté n° 1083 CAB/DPC du 16 octobre 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 10 octobre 1990 au collège La Mennais (Papeete)
Voir Arrêté n° 1083 CAB/DPC du 16/10/1990
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- Arrêté n° 1084 CAB/DPC du 16 octobre 1990 fixant les résultats de l'examen de spécialisation en ranimation du 10 octobre 1990 au collège La Mennais (Papeete)
Voir Arrêté n° 1084 CAB/DPC du 16/10/1990
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- Délibération n° 90-102 AT du 25 octobre 1990 relative aux orientations générales en matière d'accès aux services sanitaires publics et à la prise en charge des patients qui les fréquentent et aménageant certaines dispositions relatives au régime d'assurance maladie-invalidité des travailleurs salariés
Voir Délibération n° 90-102 AT du 25/10/1990
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- Délibération n° 90-103 AT du 25 octobre 1990 modifiant la délibération n° 80-78 du 14 mai 1980 instituant un régime d'assurance maladie-invalidité et un régime de réparation des accidents du travail en faveur des agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, aquiculteurs et artisans
Voir Délibération n° 90-103 AT du 25/10/1990
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- Délibération n° 90-104 AT du 25 octobre 1990 portant réglementation des activités d'entrepreneurs de taxis, de voitures de remise et de voitures de service particularisé
Voir Délibération n° 90-104 AT du 25/10/1990
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