Journal Officiel 1990 N°46 du 15/11/1990
- Arrêté n° 1179 CM du 31 octobre 1990 déclarant d'utilité publique les travaux de réalisation de la route d'accès aux abattoirs territoriaux dans la commune de Papara et cessibles immédiatement les terrains nécessaires à cette opération
Voir Arrêté n° 1179 CM du 31/10/1990
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- Arrêté n° 1183 CM du 5 novembre 1990 portant nomination de M. Gérard Vanizette en qualité de directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles (O.P.A.T.T.I.)
Voir Arrêté n° 1183 CM du 05/11/1990
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- Arrêté n° 1184 CM du 5 novembre 1990 complétant la liste des établissements hôteliers classés admis bénéficiant du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 89-145 AT du 21 décembre 1989, définie par l'arrêté n° 861 CM du 24 août 1990
Voir Arrêté n° 1184 CM du 05/11/1990
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- Arrêté n° 1189 CM du 6 novembre 1990 approuvant la convention de financement au titre de l'année 1990 relative à la mise en place d'opérations nouvelles de prévention en faveur des jeunes, conclue entre le territoire et l'Association de jeunesse et d'éducation populaire
Voir Arrêté n° 1189 CM du 06/11/1990
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- Arrêté n° 5395 MME du 6 novembre 1990 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnités d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Maupiti , à la classe D2
Voir Arrêté n° 5395 MME du 06/11/1990
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- Arrêté n° 1182 CM du 31 octobre 1990 autorisant l'affectation au profit de l'office territorial de l'habitat social de trois parcelles de la terre domaniale Taoe-Vaipahu, lot 1 (ex-terrain Bambridge) sises à Hamuta - Pirae
Voir Arrêté n° 1182 CM du 31/10/1990
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- Arrêté n° 5392 MSE/SANTE du 6 novembre 1990 fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude à la fonction d'aide-soignante polyvalente territoriale (session d'examen du mois d'octobre 1990)
Voir Arrêté n° 5392 MSE/SANTE du 06/11/1990
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- Arrêté n° 5473 MEF du 8 novembre 1990 portant nomination de M. Ferdinand Gooding, régisseur suppléant de la régie d'avances et de recettes de l'hôpital de Moorea, en remplacement de Mme Estelle Winkelstroeter
Voir Arrêté n° 5473 MEF du 08/11/1990
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- Arrêté n° 5306 MUR du 5 novembre 1990 donnant délégation de signature du chef du service territorial des transports terrestres à M. Eric Dauphin
Voir Arrêté n° 5306 MUR du 05/11/1990
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- Arrêté ministériel du 8 octobre 1990 relatif à l'organisation des épreuves théoriques de l'examen du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires pour la session de 1991 (J.O.R.F. du 13 octobre 1990, page 12416)
Voir Arrêté du 08/10/1990
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