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Journal Officiel 1990 N°5 du 01/02/1990

  • Arrêté n° 54 SATP du 17/01/1990
    Arrêté n° 54 SATP du 17 janvier 1990 fixant l'habillement et l'arment du personnel en tenue de la Police nationale en Polynésie française
  • Arrêté n° 80 BPR du 18/01/1990
    Arrêté n° 80 BPR du 18 janvier 1990 portant organisation de l'élection des 2 représentants des présidents de groupements de communes au sein de la commission d'élus chargée de fixer les critères d'attribution des subventions spécifiques imputées sur la dotation globale d'équipement des communes de Polynésie française et de leurs groupements
  • Arrêté n° 1417 CAB/DPC du 29/12/1989
    Arrêté n° 1417 CAB/DPC du 29 décembre 1989 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 25 novembre 1989 à l'aviation civile
  • Arrêté n° 1418 CAB/DPC du 29/12/1989
    Arrêté n° 1418 CAB/DPC du 29 décembre 1989 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 2 décembre 1989 au lycée technique de Taaone (Tahiti)
  • Arrêté n° 1419 CAB/DPC du 29/12/1989
    Arrêté n° 1419 CAB/DPC du 29 décembre 1989 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 2 décembre 1989 à l'hôpital de Afareaitu (Moorea)
  • Décision n° 7 SATP du 04/01/1990
    Décision n° 7 SATP du 4 janvier 1990 constatant l'arrivée à Papeete de M. Andrique Michel, inspecteur de police
  • Arrêté n° 75 J du 18/01/1990
    Arrêté n° 75 J du 18 janvier 1990 constatant la prise de ses fonctions par M. Patrick Michaux, président de chambre, à la cour d'appel de Papeete
  • Arrêté n° 76 J du 18/01/1990
    Arrêté n° 76 J du 18 janvier 1990 constatant la suppléance par M. Patrick Michaux, président de chambre, des fonctions de premier président de la cour d'appel de Papeete
  • Délibération n° 90-2 AT du 23/01/1990
    Délibération n° 90-2 AT du 23 janvier 1990 accordant l'aval du territoire au Centre hospitalier territorial de Mamao pour un emprunt de 65 800 000 F FCP auprès de la Socrédo
  • Délibération n° 90-3 AT du 23/01/1990
    Délibération n° 90-3 AT du 23 janvier 1990 portant modification de la délibération n° 79-31 AT du 1er mars 1979 relative à la clôture de l'exercice budgétaire

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