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Journal Officiel 1990 N°6 du 08/02/1990

  • Arrêté n° 112 CAB/MIL du 25/01/1990
    Arrêté n° 112 CAB/MIL du 25 janvier 1990 relatif à la composition et appel de la fraction de contingent 90/04
  • Arrêté n° 93 CAB/MIL du 22/01/1990
    Arrêté n° 93 CAB/MIL du 22 janvier 1990 relatif à la composition de la commission territoriale chargée de statuer sur les demandes de dispense des obligations d'activité du service national et sur l'attribution des allocations d'aide sociale
  • Arrêté n° 90 CM du 29/01/1990
    Arrêté n° 90 CM du 29 janvier 1990 complétant et modifiant les dispositions de l'arrêté n° 396 CM du 20 mars 1989 portant organisation du service d'accueil et de surveillance
  • Arrêté n° 93 CM du 29/01/1990
    Arrêté n° 93 CM du 29 janvier 1990 portant réouverture des importations de pommes de terre
  • Arrêté n° 134 CM du 31/01/1990
    Arrêté n° 134 CM du 31 janvier 1990 fixant les prix maximaux de vente de la viande bovine locale dans le territoire
  • Arrêté n° 135 CM du 31/01/1990
    Arrêté n° 135 CM du 31 janvier 1990 relatif au reversement à l'abatteur du prélèvement à l'importation sur la viande de boeuf
  • Arrêté n° 144 CM du 01/02/1990
    Arrêté n° 144 CM du 1er février 1990 relatif à la fixation de la valeur du point d'indice des rémunérations du personnel des cabinets
  • Arrêté n° 160 CM du 01/02/1990
    Arrêté n° 160 CM du 1er février 1990 portant approbation des tarifs aériens interinsulaires
  • Arrêté n° 167 CM du 02/02/1990
    Arrêté n° 167 CM du 2 février 1990 portant nomination de M. Jacques Roomataaroa en qualité d'administrateur par intérim de la circonscription des îles Australes
  • Arrêté n° 89 CM du 29/01/1990
    Arrêté n° 89 CM du 29 janvier 1990 portant octroi de droits d'atterrissage sur la relation Los Angeles-Papeete à la compagnie United Airlines

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