Journal Officiel 1992 N°34 du 20/08/1992
- Arrêté n° 823 MAFIC du 1er août 1992 portant attribution du brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative (B.A.S.E.)
Voir Arrêté n° 823 MAFIC du 01/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 825 PEL.E2 du 1er août 1992 portant affectation de M. Jean-Marc Bartolo, attaché de préfecture, 2e classe, 6e échelon
Voir Arrêté n° 825 PEL/E2 du 01/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 345 PR du 12 août 1992 relatif à l'exercice des attributions du vice-président, ministre de la santé, de l'habitat et de la recherche
Voir Arrêté n° 345 PR du 12/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 906 CM du 7 août 1992 portant suspension, réactivation ou transfert de licences de navigation charter
Voir Arrêté n° 906 CM du 07/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 907 CM du 7 août 1992 portant retrait de licences de navigation charter
Voir Arrêté n° 907 CM du 07/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 908 CM du 7 août 1992 portant octroi de licences de navigation charter
Voir Arrêté n° 908 CM du 07/07/1992
-------------------
- Arrêté n° 916 CM du 7 août 1992 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de l'entreprise agricole de M. Yves Conroy
Voir Arrêté n° 916 CM du 07/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 918 CM du 10 août 1992 fixant les conditions de financement d'actions de formation au bénéfice des chauffeurs de taxi du groupement 'Aute Cab Service'. (Extraits)
Voir Arrêté n° 918 CM du 10/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 341 PR du 7 août 1992 portant modification de l'arrêté n° 377 PR du 9 juillet 1991 portant délégation du pouvoir d'ordonnancement à M. Geffrey Salmon, chef de la délégation de la Polynésie française à Paris
Voir Arrêté n° 341 PR du 07/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 3720 MFR du 10 août 1992 portant délégation de signature à M. Augustin Rongomate, administrateur de la circonscription administrative territoriale des îles Sous-le-Vent
Voir Arrêté n° 3720 MFR du 10/08/1992
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
