Journal Officiel 1992 N°34 du 20/08/1992
- Arrêté n° 3721 MFR du 10 août 1992 portant délégation de signature à M. René Monnot, administrateur de la circonscription administrative territoriale des îles Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 3721 MFR du 10/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 3722 MFR du 10 août 1992 portant délégation de signature à M. Gilles Thuret, administrateur par intérim de la circonscription administrative territoriale des îles Australes
Voir Arrêté n° 3722 MFR du 10/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 923 CM du 13 août 1992 portant nomination de M. Richard Boyer, chef du service du développement de l'industrie et des métiers, en qualité de directeur par intérim de l'Institut territorial de la statistique
Voir Arrêté n° 923 CM du 13/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 3820 MFR du 14 août 1992 complétant les dispositions de l'arrêté n° 3720 MFR du 10 août 1992 portant délégation de signature à M. Augustin Rongomate, administrateur de la circonscription administrative territoriale des îles Sous-le-Vent
Voir Arrêté n° 3820 MFR du 14/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 943 CM du 13 août 1992 fixant le programme indicatif de la Polynésie française pour le VIIe Fonds européen de développement. (Extraits)
Voir Arrêté n° 943 CM du 13/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 915 CM du 7 août 1992 portant approbation du cahier des charges n° 1-92 du navire Auuranui 2. (Extraits)
Voir Arrêté n° 915 CM du 07/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 924 CM du 13 août 1992 constatant l' indices du prix de détail à la consommation familiale du mois de mai 1992
Voir Arrêté n° 924 CM du 13/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 925 CM du 13 août 1992 constatant l' indices du prix de détail à la consommation familiale du mois de juin 1992
Voir Arrêté n° 925 CM du 13/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 944 CM du 13 août 1992 modifiant l'arrêté n° 1076 CM du 8 octobre 1990 répartissant par opération et par imputation les crédits de la tranche 1990 de la section territoriale du Fonds d'investissement et de développement économique et social (F.I.D.E.S.)
Voir Arrêté n° 944 CM du 13/08/1992
-------------------
- Arrêté n° 3716 MMA du 7 août 1992 portant délégation de signature à M. Monnot René, administrateur de la circonscription administrative territoriale des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 3716 MMA du 07/08/1992
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
