Journal Officiel 1992 N°4 du 23/01/1992
- Arrêté n° 194 MMA du 10 janvier 1992 autorisant le navire Kauaroa Nui à desservir l'île de Kauehi du 1er janvier au 31 mars 1992
Voir Arrêté n° 194 MMA du 10/01/1992
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- Arrêté n° 195 MMA du 10 janvier 1992 autorisant le navire Teremoana à desservir les îles de Apataki, Arutua, Kaukura et Toau du 1er janvier au 31 mars 1992
Voir Arrêté n° 195 MMA du 10/01/1992
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- Arrêté n° 196 MFR du 10 janvier 1992 portant modification de l'arrêté n° 268 FI/FC du 12 février 1985 portant institution d'une régie de recettes à la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement. (Extraits)
Voir Arrêté n° 196 MFR du 10/01/1992
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- Arrêté n° 197 MFR du 10 janvier 1992 complétant l'arrêté n° 269 FI/FC du 12 février 1985 portant nomination de MM. Alphonse Greig et Julien Sommers respectivement régisseurs de recettes titulaire et suppléant à la régie de recettes de la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 197 MFR du 10/01/1992
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- Arrêté n° 248 VP/SANTE du 17 janvier 1992 fixant la rémunération d'interprètes pour la réalisation de messages télévisés ou filmés
Voir Arrêté n° 248 VP/SANTE du 17/01/1992
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- Arrêté n° 51 CM du 9 janvier 1992 complétant le code de l'aménagement de la Polynésie française (deuxième partie) en matière de mesures d'application permettant de rendre accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite, la voirie, les établissements recevant du public et les grands programmes d'habitation
Voir Arrêté n° 51 CM du 09/01/1992
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- Arrêté n° 223 MAE du 14 janvier 1992 portant délégation de signature à M. Louis Taata, administrateur de la circonscription territoriale des îles Marquises
Voir Arrêté n° 223 MAE du 14/01/1992
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- Arrêté n° 32 PR du 16 janvier 1992 constatant les désignations des représentants des groupements professionnels, des organismes et associations représentés au Conseil économique, social et culturel.
Voir Arrêté n° 32 PR du 16/01/1992
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- Arrêté n° 2-92 Prés./AT du 9 janvier 1992 attribuant une aide matérielle aux sinistrés du cyclone Wasa
Voir Arrêté n° 292 Prés/AT du 09/01/1992
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- Arrêté n° 33 PR du 16 janvier 1992 constatant la vacance des sièges des représentants des groupements professionnels, des organismes et associations représentés au Conseil économique, social et culturel
Voir Arrêté n° 33 PR du 16/01/1992
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