Journal Officiel 1992 N°44 du 29/10/1992
- Arrêté n° 1154 CM du 16 octobre 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 21-92 du 27 août 1992 de la Chambre d'agriculture et d'élevage désignant les représentants de la Chambre d'agriculture et d'élevage au sein du conseil d'administration de la Caisse de soutien des prix du coprah
Voir Arrêté n° 1154 CM du 16/10/1992
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- Arrêté n° 1155 CM du 16 octobre 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 22-92 du 27 août 1992 de la Chambre d'agriculture et d'élevage proposant M. Michel Lehartel pour représenter les producteurs de coprah au sein de la commission de contrôle de l'appellation d'origine 'Monoï de Tahiti'
Voir Arrêté n° 1155 CM du 16/10/1992
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- Arrêté n° 1156 CM du 16 octobre 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 23-92 du 27 août 1992 de la Chambre d'agriculture et d'élevage octroyant une aide à Mme la veuve de M. Rongonui Tefau, employé de la Chambre d'agriculture, décédé le 30 avril 1992
Voir Arrêté n° 1156 CM du 16/10/1992
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- Arrêté n° 1161 CM du 20 octobre 1992 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 81 du 4 juin 1992 du conseil d'administration du Centre des métiers d'art fixant la date de mise en application de l'indemnité du directeur du Centre des métiers d'art
Voir Arrêté n° 1161 CM du 20/10/1992
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- Arrêté n° 1162 CM du 20 octobre 1992 rendant exécutoires les délibérations n° 82 du 22 juin 1992 et n° 83 du 18 août 1992 du conseil d'administration du Centre des métiers d'art : - fixant le barème général des prix de vente des oeuvres des élèves du Centre des métiers d'art lors de l'exposition ouverte le 26 juin 1992 ; - portant virement de crédits du chapitre 64 au chapitre 65 de la secti[...]
Voir Arrêté n° 1162 CM du 20/10/1992
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- Arrêté n° 1184 CM du 21 octobre 1992 relatif à l'importation de fleurs coupées pour la Toussaint et les fêtes de fin d'année 1992
Voir Arrêté n° 1184 CM du 21/10/1992
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- Arrêté n° 5199 MAE du 16 octobre 1992 - Avenant à l'arrêté n° 3528 MAE du 23 juillet 1992 approuvant la modification du lot n° 17 du lotissement Terotorua à Papara
Voir Arrêté n° 5199 MAE du 16/10/1992
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- Arrêté n° 5256 MJS du 20 octobre 1992 donnant dérogation à enseigner contre rémunération les activités physiques et sportives sur le territoire de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 5256 MJS du 20/10/1992
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- Arrêté n° 5257 MJS du 20 octobre 1992 donnant dérogation à enseigner contre rémunération les activités physiques et sportives sur le territoire de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 5257 MJS du 20/10/1992
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- Service de l'urbanisme.? 1°) Certificat d'achèvement des travaux n° 1484 AU/ISLV du 14 octobre 1992 concernant la réalisation d'un lotissement de six lots par la société civile immobilière Utufara, commune de Taputapuatea 2°) Certificat d'achèvement des travaux n° 2615 MAE.AU du 14 octobre 1992 concernant la modification du lot n° 17 du lotissement Terotorua, par Mme Ida Aubry, à Papara 3°) [...]
Voir Avis du 29/10/1992
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