Journal Officiel 1993 N°1 du 07/01/1993
- Arrêté n° 1400 CM du 28/12/1992
Arrêté n° 1400 CM du 28 décembre 1992 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de novembre 1992 - Arrêté n° 1377 CM du 23/12/1992
Arrêté n° 1377 CM du 23 décembre 1992 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Louis Faura. - Arrêté n° 1378 CM du 23/12/1992
Arrêté n° 1378 CM du 23 décembre 1992 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 106 CM du 1er février 1991 en ce qu'elles concernent M. Lyle Pitou André Pouru à Arutua, commune de Arutua - Arrêté n° 1379 CM du 23/12/1992
Arrêté n° 1379 CM du 23 décembre 1992 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 767 CM du 28 juillet 1988 en ce qu'elles concernent M. Manini Manouel Tunoko à Takume, commune de Makemo - Arrêté n° 1373 CM du 23/12/1992
Arrêté n° 1373 CM du 23 décembre 1992 portant attribution d'un contrat à durée indéterminée aux suppléants annuels et aux moniteurs d'enseignement pratique de l'enseignement public. - Arrêté n° 1380 CM du 23/12/1992
Arrêté n° 1380 CM du 23 décembre 1992 portant attribution des lots du lotissement agricole territorial de Taipivai (Nuku Hiva). - Arrêté n° 1381 CM du 23/12/1992
Arrêté n° 1381 CM du 23 décembre 1992 portant modification de l'arrêté n° 1385 CM du 10 décembre 1991 portant consignation des sommes complémentaires dues aux armements au titre de l'accord collectif du 5 mai 1990 - Arrêté n° 1387 CM du 28/12/1992
Arrêté n° 1387 CM du 23 décembre 1992 rendant exécutoire la délibération n° 6-92 ETAG du 3 décembre 1992 du conseil d'administration de l'Etablissement territorial d'achats groupés portant adoption du budget primitif de l'exercice 1993 de l'E.T.A.G. - Arrêté n° 1388 CM du 28/12/1992
Arrêté n° 1388 CM du 23 décembre 1992 rendant exécutoire la délibération n° 5-92 ETAG du 3 décembre 1992 du conseil d'administration de l'Etablissement territorial d'achats groupés portant adoption de la décision modificative budgétaire n° 2-92. - Arrêté n° 1401 CM du 28/12/1992
Arrêté n° 1401 CM du 28 décembre 1992 portant création d'une commission pour la formation continue dans l'enseignement primaire
