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Journal Officiel 1993 N°1 du 07/01/1993


  • Arrêté n° 1375 CM du 23 décembre 1992 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Faaite (archipel des Tuamotu)
    Voir Arrêté n° 1375 CM du 23/12/1992
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  • Arrêté n° 1385 CM du 23 décembre 1992 portant désignation d'un membre du conseil d'administration du port autonome de Papeete. ( Enrique Braun Ortega )
    Voir Arrêté n° 1385 CM du 23/12/1992
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  • Arrêté n° 1386 CM du 23 décembre 1992 rendant exécutoire la délibération n° 84 du 23 novembre 1992 du conseil d'administration du Centre des métiers d'art approuvant le budget modificatif de l'exercice 1992
    Voir Arrêté n° 1386 CM du 23/12/1992
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  • Arrêté n° 1389 CM du 23 décembre 1992 fixant la tarification du transport terrestre hebdomadaire des élèves internes et du coût du transport terrestre de nuit des élèves dans l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1389 CM du 23/12/1992
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  • Arrêté n° 1382 CM du 23 décembre 1992 fixant pour l'exercice 1993 le taux des droits perçus par le service territorial de la jeunesse et de l'éducation populaire au titre de la participation aux frais de fonctionnement et d'entretien des locaux du centre permanent d'animation jeunesse sis à Vairao.
    Voir Arrêté n° 1382 CM du 23/12/1992
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  • Arrêté n° 1394 CM du 28 décembre 1992 habilitant le Président du gouvernement à signer une convention avec la S.A. Teva.
    Voir Arrêté n° 1394 CM du 28/12/1992
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  • Arrêté n° 1403 CM du 28 décembre 1992 complétant l'arrêté n° 515 CM du 10 mai 1990 habilitant des agents du service territorial des transports terrestres et des services de l'éducation et de l'équipement à constater les infractions à la réglementation générale sur la police de la circulation routière et à la réglementation sur la nouvelle organisation des transports routiers
    Voir Arrêté n° 1403 CM du 28/12/1992
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  • Arrêté n° 1404 CM du 28 décembre 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 18-92 OTESSE du 7 décembre 1992 attribuant une subvention complémentaire de un million de francs (1.000.000 F CFP) à la Fédération tahitienne de va'a au titre de l'organisation du marathon de pirogues des îles Sous-le-Vent, dénommé Hawaiki Nui Va'a
    Voir Arrêté n° 1404 CM du 28/12/1992
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  • Arrêté n° 1405 CM du 28 décembre 1992 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 19-92 OTESSE du 22 décembre 1992 rétablissant la subvention de cinquante-neuf millions cent soixante-dix mille francs (59.170.000 F CFP) à la commune de Hiva Oa pour la réalisation d'infrastructures sportives à Atuona et fixant un paiement par répartition de quatre annuités
    Voir Arrêté n° 1405 CM du 28/12/1992
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  • Arrêté n° 555 PR du 23 décembre 1992 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, des sports, de l'éducation populaire et des transports terrestres
    Voir Arrêté n° 555 PR du 23/12/1992
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