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Journal Officiel 1993 N°11 du 18/03/1993

  • Arrêté n° 120 BAC du 22/02/1993
    Arrêté n° 120 BAC du 22 février 1993 portant modification des statuts du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française.
  • Arrêté n° 1462 CAB/DPC du 30/12/1992
    Arrêté n° 1462 CAB/DPC du 30 décembre 1992 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 19 décembre 1992 à l'hôtel Sofitel Heiva de Huahine (archipel des îles Sous-le-Vent).
  • Arrêté n° 121 BCO du 22/02/1993
    Arrêté n° 121 BCO du 22 février 1993 rectifiant l'arrêté n° 37 BCO du 21 janvier 1993 nommant l'agent comptable de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de Polynésie française
  • Arrêté n° 1463 CAB/DPC du 30/12/1992
    Arrêté n° 1463 CAB/DPC du 30 décembre 1992 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 22 décembre 1992 à l'école territoriale d'infirmiers à Papeete (Tahiti)
  • Délibération n° 93-9 AT du 11/03/1993
    Délibération n° 93-9 AT du 11 mars 1993 portant approbation du compte financier 1987 de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat
  • Arrêté n° 97 CAB/MIL du 11/02/1993
    Arrêté n° 97 CAB/MIL du 11 février 1993 portant composition et appel de la fraction de contingent 93/04.
  • Délibération n° 93-10 AT du 11/03/1993
    Délibération n° 93-10 AT du 11 mars 1993 portant approbation du compte financier 1988 de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat
  • Délibération n° 93-11 AT du 11/03/1993
    Délibération n° 93-11 AT du 11 mars 1993 portant approbation des comptes financiers 1989 de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat
  • Délibération n° 93-12 AT du 11/03/1993
    Délibération n° 93-12 AT du 11 mars 1993 portant approbation du compte financier 1990 de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat
  • Délibération n° 93-13 AT du 11/03/1993
    Délibération n° 93-13 AT du 11 mars 1993 portant approbation du compte financier 1991 de la Centrale d'approvisionnement pour l'habitat

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