Journal Officiel 1993 N°22 du 03/06/1993
- Arrêté n° 2185/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
Voir Arrêté n° 2185 MJS du 26/05/1993
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- Arrêté n° 2186/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
Voir Arrêté n° 2186 MJS du 26/05/1993
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- Arrêté n° 2187/MJS du 26 mai 1993 portant attribution de licences de taxi
Voir Arrêté n° 2187 MJS du 26/05/1993
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- Arrêté municipal n° 60-93 du 3 mai 1993 autorisant la pose de quatre panneaux "Cédez le passage" au carrefour de la rue des Remparts avec l'avenue Pomare V et à l'intersection du chemin vicinal de Patutoa avec l'avenue Pomare V (en remplacemen des feux de signalisation) Papeete
Voir Arrêté n° 6093 du 03/05/1993
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- Arrêté n° 93-17/Prés./AT du 24 mai 1993 portant délégation de pouvoirs d'ordonnateur du président de l'assemblée territoriale
Voir Arrêté n° 9317 Prés/AT du 24/05/1993
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- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles sous-le-vent pour le mois d'avril 1993
Voir Avis n° PF PF du 03/06/1993
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- Décret du 22 avril 1993 portant acquisition de la nationalité française (JORF du 2 mai 1993, page 6878) ( Marie, Bernadette, Brigitte MICHAUD )
Voir Décret RF du 22/04/1993
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- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du vent pour le mois de mai 1993
Voir Avis n° PF PF du 03/06/1993
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- Certificat d'achèvement des travaux n° 401/MAE.AU du 24 mai 1993 concernant la réalisation d'un lotissement par Mme Heipua BORDES sur une parcelle de la terre Rarouri sise à Afaahiti
Voir Avis n° 401 MAE/AU du 24/05/1993
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- Enquête de commodo et incommodo : M. Georges CLERET, mandataire de la société polynésienne des villages de vacances (SPVV) - Club Méditerranée, commune de Bora Bora
Voir Avis n° PF PF du 03/06/1993
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