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Journal Officiel 1993 N°46 du 18/11/1993


  • Arrêté n° 5176 MMA du 8 novembre 1993 autorisant le navire Manava 2 à desservir certains atolls des Tuamotu Centre du 12 octobre au 31 décembre 1993
    Voir Arrêté n° 5176 MMA du 08/11/1993
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  • Arrêté n° 5217 VP du 9 novembre 1993 autorisant la laiterie Comat à produire un lait frais pasteurisé ayant un délai de conservation supérieur à deux jours
    Voir Arrêté n° 5217 VP du 09/11/1993
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  • Arrêté n° 5218 VP du 9 novembre 1993 autorisant la Laiterie Sachet à produire un lait frais pasteurisé ayant un délai de conservation supérieur à deux jours
    Voir Arrêté n° 5218 VP du 09/11/1993
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  • Arrêté n° 22-93 AT du 5 novembre 1993 portant complément de l'arrêté n° 10-93 AT du 11 juin 1993 prenant acte de la désignation des conseillers territoriaux au sein des organismes ou commissions extérieures à l'assemblée territoriale
    Voir Arrêté n° 2293 AT du 05/11/1993
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  • Arrêté n° 23-93 AT du 9 novembre 1993 constatant la reprise de fonction de conseiller à l'assemblée territoriale
    Voir Arrêté n° 2393 AT du 09/11/1993
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  • Arrêté n° 24-93 AT du 9 novembre 1993 relatif à la composition de l'assemblée territoriale
    Voir Arrêté n° 2493 AT du 09/11/1993
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  • Arrêté n° 428 PR du 8 novembre 1993 accordant le versement de subvention au titre du développement de la pratique sportive au comité polynésien de golf ( 500 000 FCP )
    Voir Arrêté n° 428 PR du 08/11/1993
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  • Délibération municipale n° 93-52 du 21 octobre 1993 relative aux conditions de location des engins, véhicules et matériels du parc à matériel de la commune de Papeete
    Voir Délibération n° 9352 du 21/10/1993
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  • Délibération municipale n° 93-53 du 21 octobre 1993 autorisant la location, de nuit, des différents espaces sportifs du complexe Willy-Bambridge de Tipaerui et fixant la tarification de cette location ( Papeete )
    Voir Délibération n° 9353 du 21/10/1993
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  • Délibération municipale n° 93-54 du 21 octobre 1993 portant constitution d'une commission municipale de la communication télévisée ( Papeete )
    Voir Délibération n° 9354 du 21/10/1993
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