Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1995 - Numéros normaux > Journal Officiel 1995 N°7 du 16/02/1995

Journal Officiel 1995 N°7 du 16/02/1995

  • Arrêté n° 129 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 129 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 21-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant adoption du budget primitif, exercice 1995, de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
  • Arrêté n° 130 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 130 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 22-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant octroi au directeur de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs d'une indemnité mensuelle de sujétion de soixante mille francs (60.000 FCP) pour l'année 1995
  • Arrêté n° 131 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 131 CM du 3 février 1995 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 23-94 OTESSE du 20 décembre 1994 précisant les conditions de recrutement du directeur de l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs
  • Arrêté n° 132 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 132 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 24-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant autorisation de prise en charge par l'Office territorial d'équipements sportifs et socio-éducatifs de l'incidence financière du protocole d'accord du 25 mars 1994 entre le territoire et les clubs bâtisseurs
  • Arrêté n° 133 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 133 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 25-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant habilitation du directeur de l'O.T.E.S.S.E. à signer les conventions d'avenant au contrat de prêt et de délégation de créance entre les clubs bâtisseurs signataires du protocole d'accord du 25 mars 1994, la banque prêteuse et l'Office territorial d'équipements sport[...]
  • Arrêté n° 134 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 134 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 26-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant attribution d'une subvention de cinq millions de francs (5.000.000 FCP) au Comité organisateur des Xèmes Jeux du Pacifique Sud de 1995
  • Arrêté n° 135 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 135 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 27-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant attribution d'une subvention de un million cinq cent mille francs (1.500.000 FCP) à l'association Comité organisateur Hawaiki Nui Va'a
  • Arrêté n° 136 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 136 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 28-94 et n° 31-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portan autorisation d'exonération des droits d'entrée aux piscines territoriales aux membres des clubs et de la Fédération tahitienne de natation en vue de la préparation des Jeux du Pacifique Sud
  • Arrêté n° 137 CM du 03/02/1995
    Arrêté n° 137 CM du 3 février 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 31-94 OTESSE du 20 décembre 1994 portant adoption du programme des travaux dans le cadre du budget primitif 1995
  • Arrêté n° 140 CM du 07/02/1995
    Arrêté n° 140 CM du 7 février 1995 portant agrément d'un navire de pêche au régime d'exonération institué par la délibération n° 89-125 AT du 26 octobre 1989

Page : 1   2   3  4   5   6   7  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données