Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1995 - Numéros normaux > Journal Officiel 1995 N°7 du 16/02/1995

Journal Officiel 1995 N°7 du 16/02/1995

  • Arrêté du 12/01/1995
    Arrêté ministériel du 12 janvier 1995 relatif aux mentions devant figurer sur les vidéogrammes fixés sur support photochimique. (J.O.R.F. du 20 janvier 1995, page 1068)
  • Avis
    Avis de concours pour l'admission d'élèves officiers médecins et pharmaciens chimistes des armées dans les écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon-Bron en 1995 (catégorie Baccalauréat). (J.O.R.F. du 24 janvier 1995, page 1306). (Extraits)
  • Avis
    Avis d'ouverture du concours d'admission à l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (session de 1995). (J.O.R.F. du 26 janvier 1995, page 1447)
  • Avis
    Service de l'urbanisme.-- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois de janvier 1995
  • Avis
    Service des douanes.-- Cours des changes (période du 16 février au 1er mars 1995 inclus)
  • Avis n° 158 MAE du 09/02/1995
    3°) Certificat de conformité n° 158 MAE du 9 février 1995 concernant la réalisation d'une extension du lotissement Les Alizés II par la Sotagri, sur une partie du domaine Nono Au, sis à Mahina
  • Avis
    2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Pirae pour le mois de janvier 1995.
  • Avis
    Délégation à l'environnement. Enquête de commodo et incommodo Atelier Jean Chicou, mandataire de la société Sermobil Distribution, commune de Uturoa

Page : 1   2   3   4   5   6   7  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données