Journal Officiel 1996 N°13 NC du 28/03/1996
- Arrêté n° 104 PR du 19/03/1996
Arrêté n° 104 PR du 19 mars 1996 portant nomination d'un inspecteur des installations classées - Arrêté n° 1096 AT/PRÉS. du 08/03/1996
Arrêté n° 10-96AT/Prés. du 8 mars 1996 abrogeant l'arrêté n° 2Prés./AT du 23 janvier 1996 portant mise en recouvrement des recettes et engagement des dépenses de la section de fonctionnement du budget de l'assemblée territoriale pour l'exercice 1996 dans la limite de celles inscrites au budget 1995 - Arrêté n° 1279 MAT du 18/03/1996
Arrêté n° 1279 MAT du 18 mars 1996 portant nomination de Mme Katty Yu Tsuen, épouse Fournier, urbaniste contractuelle, en qualité de chef de la subdivision du service de l'urbanisme aux îles Sous-le-Vent - Arrêté n° 1283 MAT du 19/03/1996
Arrêté n° 1283 MAT du 19 mars 1996 autorisant le navire Aremiti I affrété par la société Mareva Village à desservir l'île de Bora Bora le samedi 9 mars 1996 - Arrêté n° 1296 MAT du 19/03/1996
Arrêté n° 1296 MAT du 19 mars 1996 ? Avenant à l'arrêté n° 3113 MAE du 7 juillet 1994 autorisant la réalisation du lotissement Amuriavai de 20 lots par l'O.T.H.S. sur une partie du domaine Suzanne sis à Faaone, commune de Taiarapu-Es - Arrêté n° 1328 MAG du 21/03/1996
Arrêté n° 1328 MAG du 21 mars 1996 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 16-95 du 17 novembre 1995 de l'Etablissement public territorial d'enseignement et de formation professionnelle agricoles, portant approbation du budget 1996 - Arrêté du 01/02/1996
Arrêté ministériel du 1er février 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien. (Extraits).(J.O.R.F. du 5 mars 1996, page 3421) - Arrêté du 27/02/1996
Arrêté ministériel du 27 février 1996 portant homologation d'un règlement du Comité de la réglementation bancaire. (J.O.R.F. du 28 février 1996, page 3142) - Arrêté du 30/01/1996
Arrêté ministériel du 30 janvier 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien. (Extraits). (J.O.R.F.du 5 mars 1996, page 3420) - Arrêté du 31/01/1996
Arrêté ministériel du 31 janvier 1996 portant ouverture du concours d'entrée aux écoles de sages-femmes.(J.O.R.F. du 28février 1996, page 3141)
