Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1996 - Numéros normaux > Journal Officiel 1996 N°3 du 18/01/1996

Journal Officiel 1996 N°3 du 18/01/1996

  • Arrêté du 11/12/1995
    Arrêté interministériel du 11 décembre 1995 autorisant au titre de l'année 1995 l'ouverture d'un concours spécial pour le recrutement d'inspecteurs des transmissions (femmes et hommes) (J.O.R.F. du 21 décembre 1995, page 18488)
  • Arrêté du 18/12/1995
    Arrêté ministériel du 18 décembre 1995 relatif à la composition et à l'appel de la fraction de contingent 1996/02 (J.O.R.F. du 21 décembre 1995, page 18474)
  • Arrêté du 20/11/1995
    Arrêté ministériel du 20 novembre 1995 portant interdiction de vente aux mineurs d'une revue (J.O.R.F. du 17 décembre 1995, page 18344)
  • Arrêté du 12/12/1995
    Arrêtés interministériels du 12 décembre 1995 autorisant au titre des années 1994 et 1995 l'ouverture de concours spéciaux pour le recrutement de contrôleurs des transmissions (femmes et hommes) (J.O.R.F. du 21 décembre 1995, page 18488)
  • Avis du 18/01/1996
    Service des douanes.- Cours des changes (période du 18 au 31 janvier 1996 inclus)
  • Avis du 18/01/1996
    Service du cadastre.- Liste exhaustive des communes (ou parties) soumises à la conservation cadastrale en date du 2 janvier 1996
  • Avis n° 42 MAT/AU du 11/01/1996
    3°) Certificat de conformité n° 42 MAT.AU du 11 janvier 1996 concernant la réalisation des 18 lots du lotissement Tiare Iti sis à Arue, par M.Roland Léon
  • Avis n° 9531 MAT/AU du 05/01/1996
    Service de l'urbanisme.- 1°) Avis officiel n° L/95-31 MAT.AU du 5 janvier 1996 concernant une demande d'autorisation de lotir en 7 lots sur les parcelles 8 et 9 du lot 3 du domaine Tiahura sis à Haapiti, Moorea, formulée par le gérant de Topo Pacifique Moorea, pour le compte de M. Robert Pambrun
  • Avis du 18/01/1996
    2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Pirae pour le mois de décembre 1995
  • Convention collective n° 1261 DIR/IT/SCT du 01/12/1995
    Inspection du travail.- 1°) Rectificatif à l'avenant n° 1261 DIR/IT/SCT du 1er décembre 1995 de la convention collective du secteur des banques et sociétés financières, publié au J.O.P.F. du 21 décembre 1995, page 258

Page : 1   2   3   4  5  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.