Journal Officiel 1996 N°31 du 01/08/1996
- Arrêté interministériel du 5 avril 1996 relatif au fonctionnement du service de santé des armées sur le territoire de la Polynésie française. (J.O.R.F. du 29 juin 1996, page 9763)
Voir Arrêté du 05/04/1996
-------------------
- Arrêté ministériel du 17 juin 1996 relatif à la composition et à l'appel de la fraction de contingent 1996/08. (J.O.R.F. du 20juin 1996, page 9210)
Voir Arrêté du 17/06/1996
-------------------
- Arrêté ministériel du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique.(J.O.R.F. du 26 juin 1996, page 9519)
Voir Arrêté du 04/06/1996
-------------------
- Service des domaines et de l'enregistrement.- Avis n° 897 ENR du 25 juillet 1996 portant recherche des héritiers de M.Ohemara a Parahi, MmeMaraetetoa a Parahi, MM.Roonui Aiho a Pata, Tehopoi Hopunu a Tiihiva, Tetuanui Faatoai a Punaauia, MmeMarcelle Schyle, M.Ripo Schyle, MmeCaroline White, MM.Ahu a Virihia et Tehi Thi
Voir Arrêté n° 897 ENR du 25/07/1996
-------------------
- Décision n° 96-376 du 4 juin 1996 relative à la composition du comité technique radiophonique de Polynésie. (J.O.R.F. du 27juin 1996, page 9654)
Voir Décision n° 96376 du 04/06/1996
-------------------
- Arrêté interministériel du 26 juin 1996 autorisant l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'un technicien géomètre du cadastre du corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française. (J.O.R.F. du 4 juillet 1996, page 10100)
Voir Arrêté du 26/06/1996
-------------------
- Décret du 24 juin 1996 portant nomination du secrétaire général de la Polynésie française. (J.O.R.F. du 25juin 1996, page 9475)
Voir Décret du 24/06/1996
-------------------
- Service de l'urbanisme.- 1°) Certificat de conformité n° 925MLA du 19juillet 1996 concernant la réalisation du lotissement Mamaia par MmeMarcelline Taruoura, veuve Levy, et la S.C.I.Des Mamaia à Faaa
Voir Avis n° 925 MLA du 19/07/1996
-------------------
- 2°) Certificat de conformité n° 954 MLA du 24 juillet 1996 concernant la réalisation des travaux du lotissement Jay (3e extension) par M.Henri Jay, sur la terre Maara à Mahina
Voir Avis n° 954 MLA du 24/07/1996
-------------------
- 3°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de juin 1996
Voir Avis du 01/08/1996
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page précédente 
